En cours Appel d'offres ouvert 🇫🇷 FNS

Accord-cadre de formation doctorale transversale

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Date limite (DLRO)

15 juillet 2026 Ă  10h00

Il reste 32 jour(s)

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Acheteur

Établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche

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description Résumé de l'AAPC

Le présent accord-cadre porte sur l’offre de formation transversale pour les doctorants de la ComUE Lyon Saint-Etienne.

Les spécifications techniques des prestations sont contenues dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) de l’accord-cadre.

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

  • • Nature de la prestation : Le marchĂ© porte sur un accord-cadre de prestations intellectuelles pour l'offre de formation transversale destinĂ©e aux doctorants de la ComUE Lyon Saint-Étienne.
  • • PĂ©rimètre gĂ©ographique : Les formations se dĂ©roulent en prĂ©sentiel au sein des Ă©tablissements membres et associĂ©s de la ComUE Lyon Saint-Étienne, ainsi qu'en distanciel via des outils de dĂ©matĂ©rialisation et d'animation en ligne.
  • • Allotissement : Le marchĂ© est dĂ©composĂ© en 15 lots thĂ©matiques, chacun faisant l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires attribuĂ© Ă  un maximum de deux opĂ©rateurs Ă©conomiques par lot.

checklist Candidature et critères

  • • Conditions de candidature : Les candidats peuvent se prĂ©senter seuls ou en groupement sans forme juridique imposĂ©e au stade du dĂ©pĂ´t. Un opĂ©rateur ne peut prĂ©senter plusieurs candidatures ou ĂŞtre mandataire de plusieurs groupements.
  • • Pièces de candidature : Les candidats doivent fournir DC1, dĂ©claration sur l'honneur, justificatifs des capacitĂ©s techniques, professionnelles et financières, attestations sociales et fiscales, extrait Kbis, attestation d'assurance, RIB, dĂ©lĂ©gation de pouvoir pour groupement, attestation travailleurs Ă©trangers, et dĂ©clarations de sous-traitance si applicable.
  • • Pièces de l'offre : Pour chaque lot, les candidats doivent remettre le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) en Excel et PDF, la simulation de commande, les cadres de rĂ©ponse technique pour chaque formation, une note d'intention RSE, et la preuve de certification QUALIOPI.
  • • Critères d'attribution pondĂ©rĂ©s : Les offres seront jugĂ©es selon les critères suivants : prix des prestations (30%), adĂ©quation du contenu des modules Ă  la demande (30%), capacitĂ© Ă  proposer des formats favorisant la participation active (30%), qualitĂ© de la dĂ©marche RSE (10%).

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft Déclaration sur l'honneur draft Attestation de vigilance draft Attestation de régularité fiscale draft Extrait Kbis draft Attestation d'assurance draft RIB draft Délégation de pouvoir draft Attestation travailleurs étrangers draft DC4

balance Critères d'attribution

Critère Pondération
Prix des prestations 30%
Adéquation du contenu des modules de formation à la demande 30%
Capacité à proposer des formats favorisant la participation active 30%
Qualité de la démarche RSE proposée pour l’exécution des prestations 10%

event_upcoming Dates et vigilance

  • • Date limite de remise des offres : Mercredi 15 juillet 2026 Ă  12h00.
  • • DĂ©but d'exĂ©cution : La date prĂ©visionnelle de dĂ©but d'exĂ©cution est fixĂ©e au mois de janvier 2027.
  • • DurĂ©e de l'accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une pĂ©riode initiale de 6 mois, renouvelable tacitement 7 fois pour des pĂ©riodes de 6 mois.
  • • Variantes et visites : Aucune variante n'est autorisĂ©e dans le cadre de cette consultation.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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Pièce du dossier · 1.14 MB

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RC_Formartions-doctorales.pdf

Règlement de consultation · 354 KB

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag A2026-022
Code CPV principal
category 80000000 — Services d'enseignement et de formation
Niveau de publication
public 🇫🇷 National formalisé (FNS)
Nombre de lots
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