En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: A2026-022
Accord-cadre de formation doctorale transversale
description Objet du marché
Le présent accord-cadre porte sur l’offre de formation transversale pour les doctorants de la ComUE Lyon Saint-Etienne.
Les spécifications techniques des prestations sont contenues dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) de l’accord-cadre.
auto_awesome Résumé IA du RC
info
Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.
target Objet du marché
- • Nature de la prestation : Le marché porte sur un accord-cadre de prestations intellectuelles pour l'offre de formation transversale destinée aux doctorants de la ComUE Lyon Saint-Étienne.
- • Périmètre géographique : Les formations se déroulent en présentiel au sein des établissements membres et associés de la ComUE Lyon Saint-Étienne, ainsi qu'en distanciel via des outils de dématérialisation et d'animation en ligne.
- • Allotissement : Le marché est décomposé en 15 lots thématiques, chacun faisant l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires attribué à un maximum de deux opérateurs économiques par lot.
checklist Candidature et critères
- • Conditions de candidature : Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement sans forme juridique imposée au stade du dépôt. Un opérateur ne peut présenter plusieurs candidatures ou être mandataire de plusieurs groupements.
- • Pièces de candidature : Les candidats doivent fournir DC1, déclaration sur l'honneur, justificatifs des capacités techniques, professionnelles et financières, attestations sociales et fiscales, extrait Kbis, attestation d'assurance, RIB, délégation de pouvoir pour groupement, attestation travailleurs étrangers, et déclarations de sous-traitance si applicable.
- • Pièces de l'offre : Pour chaque lot, les candidats doivent remettre le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) en Excel et PDF, la simulation de commande, les cadres de réponse technique pour chaque formation, une note d'intention RSE, et la preuve de certification QUALIOPI.
- • Critères d'attribution pondérés : Les offres seront jugées selon les critères suivants : prix des prestations (30%), adéquation du contenu des modules à la demande (30%), capacité à proposer des formats favorisant la participation active (30%), qualité de la démarche RSE (10%).
folder_open Pièces à fournir
draft
DC1
draft
Déclaration sur l'honneur
draft
Attestation de vigilance
draft
Attestation de régularité fiscale
draft
Extrait Kbis
draft
Attestation d'assurance
draft
RIB
draft
Délégation de pouvoir
draft
Attestation travailleurs étrangers
draft
DC4
balance Critères d'attribution
| Critère | Pondération |
|---|---|
| Prix des prestations | 30% |
| Adéquation du contenu des modules de formation à la demande | 30% |
| Capacité à proposer des formats favorisant la participation active | 30% |
| Qualité de la démarche RSE proposée pour l’exécution des prestations | 10% |
event_upcoming Dates et vigilance
- • Date limite de remise des offres : Mercredi 15 juillet 2026 à 12h00.
- • Début d'exécution : La date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au mois de janvier 2027.
- • Durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 6 mois, renouvelable tacitement 7 fois pour des périodes de 6 mois.
- • Variantes et visites : Aucune variante n'est autorisée dans le cadre de cette consultation.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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folder_open Documents de consultation (DCE)
insert_drive_file
DCE_PLACE.zip
Pièce du dossier · 1.14 MB
description
RC_Formartions-doctorales.pdf
Règlement de consultation · 354 KB
description
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
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