Mise en œuvre d’un programme d’éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) au profit des militaires d’active des écoles de formation initiale et leurs encadrants répartis en trois lots géographiques .
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
EPA / CNMSS
- SIRET
-
18009004500014
- Adresse
-
83000 TOULON
- Contact
-
Service achat
- Téléphone
-
0494169696
-
service.achat@cnmss.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection sociale
description
Objet du marché
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- Référence
-
26013-26014-26015
- Intitulé
-
Mise en œuvre d’un programme d’éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) au profit des militaires d’active des écoles de formation initiale et leurs encadrants répartis en trois lots géographiques .
- Description
-
Allotis en 3 lots géographiques
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
80000000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-07+02:00 à 12:00:00.000+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
3
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA.
- Instance de recours
-
Tribunal administratif de Toulon
description Objet du marché
Allotis en 3 lots géographiques
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Var et Bouches du Rhône Actif expand_more
Var et Bouches du Rhône
02 Finistère et Morbihan Actif expand_more
Finistère et Morbihan
03 Manche Actif expand_more
Manche
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur