En cours Appel d'offres ouvert 🇫🇷 FNS

ACCORD CADRE DE REFERENCEMENT MAINTENANCE SSI ET DESENFUMAGE

hourglass_top

Date limite (DLRO)

18 juin 2026 à 10h00

Il reste 5 jour(s)

domain

Acheteur

Établissements de Santé et Médico-sociaux

visibility Voir la fiche complète open_in_new Voir sur le profil acheteur

description Résumé de l'AAPC

Maintenance des SSI et du désenfumage

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

• Nature des prestations : La consultation porte sur la maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage.
• Forme des prestations : Les prestations peuvent être forfaitaires ou sous forme de maintenance corrective et mise en conformité sur bon de commande selon un bordereau de prix unitaires.
• Forme du marché : Le marché est un accord-cadre multi-attributaire donnant lieu à des marchés subséquents passés au fur et à mesure des besoins des établissements parties du Groupement Hospitalier de Territoire Centre Franche-Comté.
• Montant maximum : Le montant maximum de l’ensemble des marchés subséquents est fixé à 5 000 000 euros hors taxes.

euro

Jusqu'à 5 000 000 € HT

checklist Candidature et critères

• Conditions de participation : L’offre peut être présentée par une seule société ou un groupement d’opérateurs économiques solidaires, sans décomposition en lots ni tranches.
• Variantes : Les variantes à l’initiative des soumissionnaires ne sont pas autorisées, les candidats doivent répondre à la solution de base.
• Documents de candidature : Les candidats doivent fournir DC1, déclaration sur l’honneur, DC2 ou DUME, ainsi que des preuves de compétences et références dans la maintenance SSI et désenfumage.
• Critères d’attribution : Le jugement des offres est basé à 90 % sur la valeur technique (méthodologie 40 %, moyens humains 30 %, moyens matériels 15 %, actions développement durable 5 %) et à 10 % sur le prix.

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft DUME draft Acte d’Engagement draft Mémoire technique draft Devis type draft CCP

balance Critères d'attribution

Critère	Pondération
Valeur technique	90 %
Prix	10 %

event_upcoming Dates et vigilance

• Date limite de remise des offres : Jeudi 18 juin 2026 à 12h00.
• Durée de l’accord-cadre : 48 mois à compter de la notification.
• Durée des marchés subséquents : Fixée dans chaque marché subséquent, ne pouvant excéder 6 mois après la fin de l’accord-cadre.
• Modalités de remise des offres : Les offres doivent être transmises par voie dématérialisée via la plateforme https://www.marches-publics.gouv.fr.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.

attach_file Documents (4)

insert_drive_file

DCE.zip

Pièce du dossier · 430 KB

description

RC Maintenance SSI-Desenfumage 2026.pdf

Règlement de consultation · 360 KB

verified

ojmogp2o.xml

DUME

open_in_new

insert_drive_file

Formulaires.zip

Complément

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

open_in_new

info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 2026_15_GHT_MAINT_SSI

Code CPV principal

category 50610000 — Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité

Niveau de publication

public 🇫🇷 National formalisé (FNS)

Nombre de lots

view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
01	Maintenance des SSI et du désenfumage pour le GHT-CFC	50610000 — Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité	—