Date limite (DLRO)
18 septembre 2026 Ă 11h00
Il reste 2 jour(s)
Syndicat Mixte de Traitement et de Tri
25620419900036
Rue du fond de Liane, 62990 Beaurainville
0321057902
smtt.renault@orange.fr
La
Protection de l'environnement
882-09_02
Accord cadre multi-attributaire en marchés subséquents relatif au traitement des Ordures Ménagères, des Encombrants, des biodéchets et des refus de tri du territoire du SMTT de Beaurainville.
Accord cadre multi-attributaire en marchés subséquents relatif au traitement des Ordures Ménagères, des Encombrants, des biodéchets et des refus de tri du territoire du SMTT de Beaurainville.
Services
90513000
FRE12
Procédure ouverte
2026-09-18+01:00 Ă 12:00:00+01:00
6
6
Non financé par l'UE
6 mois
Conditions de performance
Obligatoire
1
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Recours de plaine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Accord cadre multi-attributaire en marchés subséquents relatif au traitement des Ordures Ménagères, des Encombrants, des biodéchets et des refus de tri du territoire du SMTT de Beaurainville.
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Traitement ou valorisation des OMR | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |
| 02 | Traitement ou valorisation des encombrants | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |
| 03 | Traitement ou valorisation des refus de tri | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |
| 04 | Traitement ou valorisation des biodéchet seuls | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |
| 05 | Traitement ou valorisation des coquilles seules | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |
| 06 | Traitement ou valorisation des biodéchets en mélange | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |