Accord cadre multi-attributaire en marchés subséquents relatif au traitement des Ordures Ménagères, des Encombrants, des biodéchets et des refus de tri du territoire du SMTT de Beaurainville.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Syndicat Mixte de Traitement et de Tri
- SIRET
-
25620419900036
- Adresse
-
Rue du fond de Liane, 62990 Beaurainville
- Téléphone
-
0321057902
-
smtt.renault@orange.fr
- Profil acheteur
- https://www.marchespublics.pro/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
882-09_02
- Intitulé
-
Accord cadre multi-attributaire en marchés subséquents relatif au traitement des Ordures Ménagères, des Encombrants, des biodéchets et des refus de tri du territoire du SMTT de Beaurainville.
- Description
-
Accord cadre multi-attributaire en marchés subséquents relatif au traitement des Ordures Ménagères, des Encombrants, des biodéchets et des refus de tri du territoire du SMTT de Beaurainville.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90513000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-18+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
6
- Nombre max de lots attribués
-
6
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
1
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Recours de plaine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
Accord cadre multi-attributaire en marchés subséquents relatif au traitement des Ordures Ménagères, des Encombrants, des biodéchets et des refus de tri du territoire du SMTT de Beaurainville.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (6 lots)
01 Traitement ou valorisation des OMR Actif expand_more
Traitement ou valorisation des OMR
02 Traitement ou valorisation des encombrants Actif expand_more
Traitement ou valorisation des encombrants
03 Traitement ou valorisation des refus de tri Actif expand_more
Traitement ou valorisation des refus de tri
04 Traitement ou valorisation des biodéchet seuls Actif expand_more
Traitement ou valorisation des biodéchets seuls
05 Traitement ou valorisation des coquilles seules Actif expand_more
Traitement ou valorisation des coquilles seules
06 Traitement ou valorisation des biodéchets en mélange Actif expand_more
Traitement ou valorisation des biodéchets en mélange
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur