Date limite (DLRO)
08 décembre 2026 à 11h00
Il reste 19 jour(s)
Montant estimé
28,000 âŹ
SA2602
ACQUISITION DE TIMBRES ET TAMPONS PERSONALISES
Les présents marchés ont pour objet l'approvisionnement en timbres et en tampons personnalisés des services municipaux de la Ville et de la Caisse des écoles de Levallois.
La présente consultation est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des écoles de Levallois.
Le prĂ©sent marchĂ© est soumis au Code de la commande publique. Ce document est dĂ©signĂ© par les termes « le Code » dans l'ensemble des piĂšces de la consultation. QualifiĂ© de marchĂ© de fournitures, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures courantes et services » approuvĂ© par arrĂȘtĂ© du 30 mars 2021.
Le marchĂ© prendra effet Ă compter de sa date de notification jusqu'au 31 mai 2028. Le marchĂ© pourra ĂȘtre reconduit tacitement pour une durĂ©e d'un an, dans la limite de deux fois.
Les prestations du marché seront réglées par application de bons de commande.
Le montant du marchĂ© devra ĂȘtre infĂ©rieur Ă 7000 euro(s) TTC par annĂ©e.
S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.
La Ville se rĂ©serve le droit de ne pas donner suite Ă la prĂ©sente consultation pour des motifs d'intĂ©rĂȘt gĂ©nĂ©ral
Fournitures
30192111
30192111
FR105
Procédure ouverte
2026-12-08+01:00 Ă 12:00:00+01:00
Non financé par l'UE
4 mois
Obligatoire
Recours en rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel pouvant ĂȘtre exercĂ© depuis le dĂ©but de la procĂ©dure de passation jusqu'Ă la signature du marchĂ© ; Recours de pleine juridiction formĂ© contre la validitĂ© du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le dĂ©lai de 2 mois Ă compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en rĂ©fĂ©rĂ© contractuel peut ĂȘtre exercĂ© dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra ĂȘtre saisie jusqu'Ă l'expiration d'un dĂ©lai de six mois Ă compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
Les présents marchés ont pour objet l'approvisionnement en timbres et en tampons personnalisés des services municipaux de la Ville et de la Caisse des écoles de Levallois.
La présente consultation est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des écoles de Levallois.
Le prĂ©sent marchĂ© est soumis au Code de la commande publique. Ce document est dĂ©signĂ© par les termes « le Code » dans l'ensemble des piĂšces de la consultation. QualifiĂ© de marchĂ© de fournitures, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures courantes et services » approuvĂ© par arrĂȘtĂ© du 30 mars 2021.
Le marchĂ© prendra effet Ă compter de sa date de notification jusqu'au 31 mai 2028. Le marchĂ© pourra ĂȘtre reconduit tacitement pour une durĂ©e d'un an, dans la limite de deux fois.
Les prestations du marché seront réglées par application de bons de commande.
Le montant du marchĂ© devra ĂȘtre infĂ©rieur Ă 7000 euro(s) TTC par annĂ©e.
S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.
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RĂšglement de consultation
RÚglement de consultation · 544 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 00 | ACQUISITION DE TIMBRES ET TAMPONS PERSONALISES | 30192111 â Tampons encreurs | 28,000 ⏠|