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ACQUISITION DE TIMBRES ET TAMPONS PERSONALISES

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Date limite (DLRO)

08 décembre 2026 à 11h00

Il reste 19 jour(s)

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Acheteur

Ville de Levallois

SIRET: 4238

euro

Montant estimé

28,000 €

article Avis de marché complet

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Objet du marché

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Référence

SA2602

Intitulé

ACQUISITION DE TIMBRES ET TAMPONS PERSONALISES

Description

Les présents marchés ont pour objet l'approvisionnement en timbres et en tampons personnalisés des services municipaux de la Ville et de la Caisse des écoles de Levallois.
La présente consultation est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des écoles de Levallois.
Le prĂ©sent marchĂ© est soumis au Code de la commande publique. Ce document est dĂ©signĂ© par les termes « le Code » dans l'ensemble des piĂšces de la consultation. QualifiĂ© de marchĂ© de fournitures, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures courantes et services » approuvĂ© par arrĂȘtĂ© du 30 mars 2021.
Le marchĂ© prendra effet Ă  compter de sa date de notification jusqu'au 31 mai 2028. Le marchĂ© pourra ĂȘtre reconduit tacitement pour une durĂ©e d'un an, dans la limite de deux fois.
Les prestations du marché seront réglées par application de bons de commande.
Le montant du marchĂ© devra ĂȘtre infĂ©rieur Ă  7000 euro(s) TTC par annĂ©e.
S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.
La Ville se rĂ©serve le droit de ne pas donner suite Ă  la prĂ©sente consultation pour des motifs d'intĂ©rĂȘt gĂ©nĂ©ral

Nature du marché

Fournitures

CPV principal

30192111

CPV additionnels

30192111

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FR105

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-12-08+01:00 Ă  12:00:00+01:00

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

4 mois

Facturation électronique

Obligatoire

balance

Voies de recours

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Voies de recours

Recours en rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel pouvant ĂȘtre exercĂ© depuis le dĂ©but de la procĂ©dure de passation jusqu'Ă  la signature du marchĂ© ; Recours de pleine juridiction formĂ© contre la validitĂ© du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le dĂ©lai de 2 mois Ă  compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en rĂ©fĂ©rĂ© contractuel peut ĂȘtre exercĂ© dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra ĂȘtre saisie jusqu'Ă  l'expiration d'un dĂ©lai de six mois Ă  compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat

description Résumé de l'AAPC

Les présents marchés ont pour objet l'approvisionnement en timbres et en tampons personnalisés des services municipaux de la Ville et de la Caisse des écoles de Levallois.
La présente consultation est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des écoles de Levallois.
Le prĂ©sent marchĂ© est soumis au Code de la commande publique. Ce document est dĂ©signĂ© par les termes « le Code » dans l'ensemble des piĂšces de la consultation. QualifiĂ© de marchĂ© de fournitures, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures courantes et services » approuvĂ© par arrĂȘtĂ© du 30 mars 2021.
Le marchĂ© prendra effet Ă  compter de sa date de notification jusqu'au 31 mai 2028. Le marchĂ© pourra ĂȘtre reconduit tacitement pour une durĂ©e d'un an, dans la limite de deux fois.
Les prestations du marché seront réglées par application de bons de commande.
Le montant du marchĂ© devra ĂȘtre infĂ©rieur Ă  7000 euro(s) TTC par annĂ©e.
S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.
La Ville se rĂ©serve le droit de ne pas donner suite Ă  la prĂ©sente consultation pour des motifs d'intĂ©rĂȘt gĂ©nĂ©ral

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RĂšglement de consultation

RÚglement de consultation · 544 KB

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-107142
Code CPV principal
category 30192111 — Tampons encreurs
Niveau de publication
public đŸ‡ȘđŸ‡ș EuropĂ©en (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot Intitulé CPV Montant est.
00 ACQUISITION DE TIMBRES ET TAMPONS PERSONALISES 30192111 — Tampons encreurs 28,000 €