ACQUISITION DE TIMBRES ET TAMPONS PERSONALISES
article Avis de marché complet
description
Objet du marché
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- Référence
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SA2602
- Intitulé
-
ACQUISITION DE TIMBRES ET TAMPONS PERSONALISES
- Description
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Les présents marchés ont pour objet l'approvisionnement en timbres et en tampons personnalisés des services municipaux de la Ville et de la Caisse des écoles de Levallois.
La présente consultation est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des écoles de Levallois.
Le présent marché est soumis au Code de la commande publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de fournitures, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures courantes et services » approuvé par arrêté du 30 mars 2021.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 mai 2028. Le marché pourra être reconduit tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de deux fois.
Les prestations du marché seront réglées par application de bons de commande.
Le montant du marché devra être inférieur à 7000 euro(s) TTC par année.
S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.
La Ville se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation pour des motifs d'intérêt général - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
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30192111
- CPV additionnels
-
30192111
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR105
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-08+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
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4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
description Objet du marché
Les présents marchés ont pour objet l'approvisionnement en timbres et en tampons personnalisés des services municipaux de la Ville et de la Caisse des écoles de Levallois.
La présente consultation est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des écoles de Levallois.
Le présent marché est soumis au Code de la commande publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de fournitures, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures courantes et services » approuvé par arrêté du 30 mars 2021.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 mai 2028. Le marché pourra être reconduit tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de deux fois.
Les prestations du marché seront réglées par application de bons de commande.
Le montant du marché devra être inférieur à 7000 euro(s) TTC par année.
S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.
La Ville se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation pour des motifs d'intérêt général
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Les présents marchés ont pour objet l'approvisionnement en timbres et en tampons personnalisés des services municipaux de la Ville et de la Caisse des écoles de Levallois.
La présente consultation est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des écoles de Levallois.
Le présent marché est soumis au Code de la commande publique. Ce docum…
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 544 KB
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