Date limite (DLRO)
16 novembre 2026 Ă 11h00
Il reste 12 jour(s)
Organisme de droit public
Santé
26RA0024
AOO - Acquisition, location de véhicules légers et services associés pour le compte du Centre Hospitalier Intercommunal du Pays du Revermont
La présente consultation concerne l'acquisition, la location de véhicules légers, ainsi que les services associés pour les besoins du Centre Hospitalier Intercommunal du Pays du Revermont.
Fournitures
34000000
34110000, 60170000
FRC22
Procédure ouverte
2026-11-16+01:00 Ă 12:00:00+01:00
Non financé par l'UE
180
Conditions de performance
Non requise
48 mois
RĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel prĂ©vu aux articles L. 5511 Ă L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant ĂȘtre exercĂ© avant la signature du contrat. RĂ©fĂ©rĂ© contractuel prĂ©vu aux articles L. 55113 Ă L. 55123 du CJA, et pouvant ĂȘtre exercĂ© dans les dĂ©lais prĂ©vus Ă l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intĂ©rĂȘt lĂ©sĂ©, et pouvant ĂȘtre exercĂ© dans les deux mois suivant la date Ă laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des prĂ©cisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
La présente consultation concerne l'acquisition, la location de véhicules légers, ainsi que les services associés pour les besoins du Centre Hospitalier Intercommunal du Pays du Revermont.
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Acquisition, location de vĂ©hicules lĂ©gers et services associĂ©s pour le compte du Centre Hospitalier Intercommunal du Pays du Revermont. | 34000000 â Ăquipement de transport et produits auxiliaires pour le transport | â |