AOO - Acquisition, location de véhicules légers et services associés pour le compte du Centre Hospitalier Intercommunal du Pays du Revermont
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Profil acheteur
- https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
26RA0024
- Intitulé
-
AOO - Acquisition, location de véhicules légers et services associés pour le compte du Centre Hospitalier Intercommunal du Pays du Revermont
- Description
-
La présente consultation concerne l'acquisition, la location de véhicules légers, ainsi que les services associés pour les besoins du Centre Hospitalier Intercommunal du Pays du Revermont.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34000000
- CPV additionnels
-
34110000, 60170000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRC22
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-16+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
description Objet du marché
La présente consultation concerne l'acquisition, la location de véhicules légers, ainsi que les services associés pour les besoins du Centre Hospitalier Intercommunal du Pays du Revermont.
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Transport, Transport dans le département Jura (39) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Acquisition, location de véhicules légers et services associés pour le compte du Centre Hospitalier Intercommunal du ... Actif expand_more
Acquisition, location de véhicules légers et services associés pour le compte du Centre Hospitalier Intercommunal du Pays du Revermont.
Acquisition, location de véhicules légers et services associés pour le compte du Centre Hospitalier Intercommunal du Pays du Revermont.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur