En cours Appel d'offres ouvert 🇪🇺 JOUE

Assistance Ă  Maitrise d'Ouvrage Environnement - ZAC Cogneau-Larivot

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Date limite (DLRO)

20 novembre 2026 Ă  14h00

Il reste 3 jour(s)

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Type d'acheteur

Organisme de droit public

Activité principale

Logement et équipements collectifs

description

Objet du marché

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Référence

202600039

Intitulé

Assistance Ă  Maitrise d'Ouvrage Environnement - ZAC Cogneau-Larivot

Description

La présente consultation a pour objet la désignation d'une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Environnement chargée du suivi environnemental des travaux de la ZAC Cogneau-Larivot (OIN n°5, commune de Matoury), conformément aux prescriptions de l'arrêté préfectoral d'autorisation environnementale n°R03-2025-11-13-00002 du 13 novembre 2025. La mission couvre la phase travaux et la phase post-travaux/exploitation, dans une logique de continuité du suivi jusqu'à la levée des prescriptions environnementales applicables.

Nature du marché

Services

CPV principal

71000000

CPV additionnels

71313000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRY30

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-11-20+02:00 Ă  16:00:00+02:00

Nombre max de lots soumis

2

Nombre max de lots attribués

2

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Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

180

Facturation électronique

Obligatoire

Durée du marché

264 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

Le Référé pré-contractuel avant la signature du contrat. Le Référé contractuel après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

description Résumé de l'AAPC

La présente consultation a pour objet la désignation d'une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Environnement chargée du suivi environnemental des travaux de la ZAC Cogneau-Larivot (OIN n°5, commune de Matoury), conformément aux prescriptions de l'arrêté préfectoral d'autorisation environnementale n°R03-2025-11-13-00002 du 13 novembre 2025. La mission couvre la phase travaux et la phase post-travaux/exploitation, dans une logique de continuité du suivi jusqu'à la levée des prescriptions environnementales applicables.

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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-102537
Code CPV principal
category 71000000 — Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 2

view_agenda Lots (2)

Lot Intitulé CPV Montant est.
01 Assistance à Maitrise d'Ouvrage Environnement - ZAC Cogneau-Larivot — —
02 Suivi de la qualité des eaux 71000000 — Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection —