Assistance à Maitrise d'Ouvrage Environnement - ZAC Cogneau-Larivot
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
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Organisme de droit public
- Activité principale
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Logement et équipements collectifs
description
Objet du marché
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- Référence
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202600039
- Intitulé
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Assistance à Maitrise d'Ouvrage Environnement - ZAC Cogneau-Larivot
- Description
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La présente consultation a pour objet la désignation d'une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Environnement chargée du suivi environnemental des travaux de la ZAC Cogneau-Larivot (OIN n°5, commune de Matoury), conformément aux prescriptions de l'arrêté préfectoral d'autorisation environnementale n°R03-2025-11-13-00002 du 13 novembre 2025. La mission couvre la phase travaux et la phase post-travaux/exploitation, dans une logique de continuité du suivi jusqu'à la levée des prescriptions environnementales applicables.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71000000
- CPV additionnels
-
71313000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRY30
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-20+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
264 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Le Référé pré-contractuel avant la signature du contrat. Le Référé contractuel après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la désignation d'une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Environnement chargée du suivi environnemental des travaux de la ZAC Cogneau-Larivot (OIN n°5, commune de Matoury), conformément aux prescriptions de l'arrêté préfectoral d'autorisation environnementale n°R03-2025-11-13-00002 du 13 novembre 2025. La mission couvre la phase travaux et la phase post-travaux/exploitation, dans une logique de continuité du suivi jusqu'à la levée des prescriptions environnementales applicables.
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Assistance à Maitrise d'Ouvrage Environnement - ZAC Cogneau-Larivot Actif expand_more
Assistance à Maitrise d'Ouvrage Environnement - ZAC Cogneau-Larivot
02 Suivi de la qualité des eaux Actif expand_more
Assistance à Maitrise d'Ouvrage Environnement - ZAC Cogneau-Larivot, Suivi de la qualité des eaux
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