En cours Appel d'offres ouvert 🇪🇺 JOUE

Assurance "Responsabilité et risques annexes"

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Date limite (DLRO)

25 septembre 2026 à 10h00

Il reste 11 jour(s)

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Acheteur

Ville de Royan

SIRET: 21170306100013

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article Avis de marché complet

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Acheteur

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Type d'acheteur: La
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence: 202622001
Intitulé: Assurance "Responsabilité et risques annexes"
Description: Souscription du contrat d'assurance "Responsabilité et risques annexes" au profit de la Ville de Royan.
Nature du marché: Services
CPV principal: 66516000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRI32

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-09-25+02:00 à 12:00:00+02:00

checklist

Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 6 mois
Conditions d'exécution: Conditions de performance
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 60 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours: voir documents de la consultation

description Résumé de l'AAPC

Souscription du contrat d'assurance "Responsabilité et risques annexes" au profit de la Ville de Royan.

auto_awesome Résumé IA du RC

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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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DCE.zip

Pièce du dossier · 1.01 MB

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202622001 REGLEMENT.pdf

Règlement de consultation · 360 KB

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 26-75872

Code CPV principal

category 66516000 — Services d'assurance responsabilité civile

Niveau de publication

public 🇪🇺 Européen (JOUE)

Nombre de lots

view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
01	Assurance "Responsabilité et risques annexes"	66516000 — Services d'assurance responsabilité civile	—