Assurance "Responsabilité et risques annexes"
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
202622001
- Intitulé
-
Assurance "Responsabilité et risques annexes"
- Description
-
Souscription du contrat d'assurance "Responsabilité et risques annexes" au profit de la Ville de Royan.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66516000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRI32
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-25+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
60 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
voir documents de la consultation
description Objet du marché
Souscription du contrat d'assurance "Responsabilité et risques annexes" au profit de la Ville de Royan.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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01 Assurance "Responsabilité et risques annexes" Actif expand_more
Souscription du contrat d'assurance "Responsabilité et risques annexes" au profit de la Ville de Royan.
folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE.zip
Pièce du dossier · 1.01 MB
202622001 REGLEMENT.pdf
Règlement de consultation · 360 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur