article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: SICTOM PEZENAS-AGDE
SIRET: 47368
Adresse: Siège administratif, 34120 Nézignan l'évêque
Contact: LOPEZ LIGUORI Aurélien
Téléphone: 0467985805
Email: correspondre@aws-france.com
Profil acheteur: https://www.marches-publics.info
Type d'acheteur: La
Activité principale: Protection de l'environnement

description

Objet du marché

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Référence: 2026-FCS-04
Intitulé: BROYAGE ET TRAITEMENT DE BOIS CLASSE B ISSU DES DECHETERIES DES SECTEURS NORD ET CENTRE DU SICTOM PEZENAS-AGDE
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Seuls les bois relevant de la classe B sont concernés par le présent marché
Nature du marché: Services
CPV principal: 90510000
CPV additionnels: 90510000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRJ13

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-07-28+02:00 à 12:00:00+02:00

checklist

Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 4 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Conditions d'exécution: Conditions de performance
Durée du marché: 12 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les
délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt
lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue
publique

description Résumé de l'AAPC

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Seuls les bois relevant de la classe B sont concernés par le présent marché

info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 26-63339

Code CPV principal

category 90510000 — Élimination et traitement des ordures

Niveau de publication

public 🇪🇺 Européen (JOUE)

Nombre de lots

view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
00	BROYAGE ET TRAITEMENT DE BOIS CLASSE B ISSU DES DECHETERIES DES SECTEURS NORD ET CENTRE DU SICTOM PEZENAS-AGDE	90510000 — Élimination et traitement des ordures	1,152,000 €

BROYAGE ET TRAITEMENT DE BOIS CLASSE B ISSU DES DECHETERIES DES SECTEURS NORD ET CENTRE DU SICTOM PEZENAS-AGDE

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Acheteur

Objet du marché

Procédure

Conditions

Voies de recours

description Résumé de l'AAPC

auto_awesome Résumé IA du RC

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

info Informations complémentaires

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