BROYAGE ET TRAITEMENT DE BOIS CLASSE B ISSU DES DECHETERIES DES SECTEURS NORD ET CENTRE DU SICTOM PEZENAS-AGDE
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
SICTOM PEZENAS-AGDE
- SIRET
-
47368
- Adresse
-
Siège administratif, 34120 Nézignan l'évêque
- Contact
-
LOPEZ LIGUORI Aurélien
- Téléphone
-
0467985805
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-FCS-04
- Intitulé
-
BROYAGE ET TRAITEMENT DE BOIS CLASSE B ISSU DES DECHETERIES DES SECTEURS NORD ET CENTRE DU SICTOM PEZENAS-AGDE
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Seuls les bois relevant de la classe B sont concernés par le présent marché - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90510000
- CPV additionnels
-
90510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ13
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-28+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les
délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt
lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue
publique
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Seuls les bois relevant de la classe B sont concernés par le présent marché
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 BROYAGE ET TRAITEMENT DE BOIS CLASSE B ISSU DES DECHETERIES DES SECTEURS NORD ET CENTRE DU SICTOM PEZENAS-AGDE Actif expand_more
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Seuls les bois relevant de la classe B sont concernés par le présent marché
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur