Date limite (DLRO)
20 mai 2026 Ă 15h00
Il reste 27 jour(s)
Montant estimé
9,200,000 €
La
Rcr
CESU 2026-CHEQUES EMPLOI SERVICE UNIVERSEL PREFINANCÉS POUR LA GARDE D'ENFANTS POUR DES OUVRANTS DROIT DE L'AGOSPAP
Dans le cadre de la convention Agospap/AP-HP 2023 l'AP-HP confie à l'Agospap la mise en oeuvre du Chèque emploi service (CESU), à destination des agents de l'AP-HP, en activité, ayant recours à tout mode de garde à titre onéreux déclaré (crèche, assistante maternelle, garde à domicile, ou autre mode de garde) pour les enfants de moins de 11 ans.
Services
66000000
22440000
FR101
Procédure ouverte
2026-05-20+02:00 Ă 17:00:00+02:00
Non financé par l'UE
90
Conditions de performance
Obligatoire
4
les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique
Dans le cadre de la convention Agospap/AP-HP 2023 l'AP-HP confie à l'Agospap la mise en oeuvre du Chèque emploi service (CESU), à destination des agents de l'AP-HP, en activité, ayant recours à tout mode de garde à titre onéreux déclaré (crèche, assistante maternelle, garde à domicile, ou autre mode de garde) pour les enfants de moins de 11 ans.
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | CESU 2026 - CHEQUES EMPLOI SERVICE UNIVERSEL PREFINANCÉS POUR LA GARDE D'ENFANTS POUR DES OUVRANTS DROIT DE L'AGOSPAP | 66000000 — Services financiers et d'assurance | — |