CESU 2026-CHEQUES EMPLOI SERVICE UNIVERSEL PREFINANCÉS POUR LA GARDE D'ENFANTS POUR DES OUVRANTS DROIT DE L'AGOSPAP
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://agospap.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Rcr
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Objet du marché
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- Intitulé
-
CESU 2026-CHEQUES EMPLOI SERVICE UNIVERSEL PREFINANCÉS POUR LA GARDE D'ENFANTS POUR DES OUVRANTS DROIT DE L'AGOSPAP
- Description
-
Dans le cadre de la convention Agospap/AP-HP 2023 l'AP-HP confie à l'Agospap la mise en oeuvre du Chèque emploi service (CESU), à destination des agents de l'AP-HP, en activité, ayant recours à tout mode de garde à titre onéreux déclaré (crèche, assistante maternelle, garde à domicile, ou autre mode de garde) pour les enfants de moins de 11 ans.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66000000
- CPV additionnels
-
22440000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR101
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-20+02:00 à 17:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
90
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique
description Objet du marché
Dans le cadre de la convention Agospap/AP-HP 2023 l'AP-HP confie à l'Agospap la mise en oeuvre du Chèque emploi service (CESU), à destination des agents de l'AP-HP, en activité, ayant recours à tout mode de garde à titre onéreux déclaré (crèche, assistante maternelle, garde à domicile, ou autre mode de garde) pour les enfants de moins de 11 ans.
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01 CESU 2026 - CHEQUES EMPLOI SERVICE UNIVERSEL PREFINANCÉS POUR LA GARDE D'ENFANTS POUR DES OUVRANTS DROIT DE L'AGOSPAP Actif expand_more
Le présent marché concerne la fourniture et l'envoi de chèques emploi service universel (CESU) préfinancés pour la garde d'enfants de 0 à 11 ans à l'attention de ses ouvrants droit agents de l'AP-HP.
Dans le cadre de la convention Agospap/AP-HP 2023 l'AP-HP confie à l'Agospap la mise en oeuvre du Chèque emploi service (CESU), à destination des agents de l'AP-HP, en activité, ayant recours à to…
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