article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: SAVOIE DECHETS - USINE D'INCINERATION DE CHAMBERY
SIRET: 52451
Adresse: 336 rue de Chantabord, 73024 Chambery
Contact: BENEVISE Marie
Téléphone: 0479683500
Email: correspondre@aws-france.com
Profil acheteur: http://savoie-dechets.marches-publics.info
Type d'acheteur: La
Activité principale: Protection de l'environnement

description

Objet du marché

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Référence: 2026-F01
Intitulé: CONTROLE DES REJETS GAZEUX SUR L'UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DE SAVOIE DECHETS
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants maximum comprennent les prestations similaires envisagées
Nature du marché: Services
CPV principal: 90731400
CPV additionnels: 90714000, 90731800
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRK27

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-05-04+02:00 à 12:00:00+02:00
Nombre max de lots soumis: 2
Nombre max de lots attribués: 2

checklist

Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 4 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Conditions d'exécution: Conditions de performance
Durée du marché: 48 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants maximum comprennent les prestations similaires envisagées

info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 26-29108

Code CPV principal

category 90731400 — Services de surveillance ou de mesure de la pollution atmosphérique

Niveau de publication

public 🇪🇺 Européen (JOUE)

Nombre de lots

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view_agenda Lots (2)

Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
01	Contrôles réglementaires des rejets gazeux	90731400 — Services de surveillance ou de mesure de la pollution atmosphérique	400,000 €
02	Gestion et analyses des cartouches sur les préleveurs en semi continu de dioxines et PCB-DL	90731400 — Services de surveillance ou de mesure de la pollution atmosphérique	250,000 €

CONTROLE DES REJETS GAZEUX SUR L'UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DE SAVOIE DECHETS

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Acheteur

Objet du marché

Procédure

Conditions

Voies de recours

description Résumé de l'AAPC

auto_awesome Résumé IA du RC

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

info Informations complémentaires

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