CONTROLE DES REJETS GAZEUX SUR L'UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DE SAVOIE DECHETS
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
SAVOIE DECHETS - USINE D'INCINERATION DE CHAMBERY
- SIRET
-
52451
- Adresse
-
336 rue de Chantabord, 73024 Chambery
- Contact
-
BENEVISE Marie
- Téléphone
-
0479683500
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://savoie-dechets.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-F01
- Intitulé
-
CONTROLE DES REJETS GAZEUX SUR L'UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DE SAVOIE DECHETS
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants maximum comprennent les prestations similaires envisagées - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90731400
- CPV additionnels
-
90714000, 90731800
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK27
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-04+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants maximum comprennent les prestations similaires envisagées
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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