Date limite (DLRO)
20 juillet 2026 Ă 16h00
Il reste 20 jour(s)
Troyes Champagne Metropole
20006925000013
1 place Robert Galley, 10000 TROYES
+33 325452711
marches.publics@troyes-cm.fr
La
Services généraux des administrations publiques
M2026-020L2
Elaboration et modification des documents d'urbanisme de Troyes Champagne Métropole Relance lot n° 2 : Etude du PLUI comprenant le diagnostic, la rédaction des pièces, rapport de présentation, PADD, règlement, planches graphiques, OAP, Annexes-.
Le présent marché a pour objet principal l’élaboration des documents d’urbanisme de Troyes Champagne Métropole notamment le relance du lot n° 2 concernant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Troyes Champagne Métropole.
Conformément à l’article R.2113-4 du Code de la Commande Publique, les prestations du marché font l'objet d’une tranche ferme et 2 tranches optionnelles définies comme suit :
Tranche ferme : Etude PLUI, Diagnostic agricole et Evaluation environnementale du PLUI
-Étude du PLUI comprenant le diagnostic, la rédaction des pièces, rapport de présentation, PADD, règlement, planches graphiques, OAP, annexes ;
-Diagnostic agricole dont la synthèse sera intégrée au rapport de présentation du PLUi (le diagnostic complet sera annexé au rapport de présentation).
-Évaluation environnementale du PLUi.
Tranches optionnelles :
-Tranche optionnelle n 1 : Étude dérogatoire à l’article L111-6 du Code de l’urbanisme (loi Barnier).
-Tranche optionnelle n°2 : Réalisation de « plans de secteurs ».
Services
79311000
Procédure ouverte
2026-07-20+01:00 Ă 17:00:00+01:00
Non financé par l'UE
150 mois
Obligatoire
72 mois
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Le présent marché a pour objet principal l’élaboration des documents d’urbanisme de Troyes Champagne Métropole notamment le relance du lot n° 2 concernant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Troyes Champagne Métropole.
Conformément à l’article R.2113-4 du Code de la Commande Publique, les prestations du marché font l'objet d’une tranche ferme et 2 tranches optionnelles définies comme suit :
Tranche ferme : Etude PLUI, Diagnostic agricole et Evaluation environnementale du PLUI
-Étude du PLUI comprenant le diagnostic, la rédaction des pièces, rapport de présentation, PADD, règlement, planches graphiques, OAP, annexes ;
-Diagnostic agricole dont la synthèse sera intégrée au rapport de présentation du PLUi (le diagnostic complet sera annexé au rapport de présentation).
-Évaluation environnementale du PLUi.
Tranches optionnelles :
-Tranche optionnelle n 1 : Étude dérogatoire à l’article L111-6 du Code de l’urbanisme (loi Barnier).
-Tranche optionnelle n°2 : Réalisation de « plans de secteurs ».
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | lot n° 2 concernant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Troyes Champagne Métropole. | 79311000 — Services d'études | — |