Elaboration et modification des documents d'urbanisme de Troyes Champagne Métropole Relance lot n° 2 : Etude du PLUI comprenant le diagnostic, la rédaction des pièces, rapport de présentation, PADD, règlement, planches graphiques, OAP, Annexes-.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Troyes Champagne Metropole
- SIRET
-
20006925000013
- Adresse
-
1 place Robert Galley, 10000 TROYES
- Téléphone
-
+33 325452711
-
marches.publics@troyes-cm.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
M2026-020L2
- Intitulé
-
Elaboration et modification des documents d'urbanisme de Troyes Champagne Métropole Relance lot n° 2 : Etude du PLUI comprenant le diagnostic, la rédaction des pièces, rapport de présentation, PADD, règlement, planches graphiques, OAP, Annexes-.
- Description
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Le présent marché a pour objet principal l’élaboration des documents d’urbanisme de Troyes Champagne Métropole notamment le relance du lot n° 2 concernant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Troyes Champagne Métropole.
Conformément à l’article R.2113-4 du Code de la Commande Publique, les prestations du marché font l'objet d’une tranche ferme et 2 tranches optionnelles définies comme suit :
Tranche ferme : Etude PLUI, Diagnostic agricole et Evaluation environnementale du PLUI
-Étude du PLUI comprenant le diagnostic, la rédaction des pièces, rapport de présentation, PADD, règlement, planches graphiques, OAP, annexes ;
-Diagnostic agricole dont la synthèse sera intégrée au rapport de présentation du PLUi (le diagnostic complet sera annexé au rapport de présentation).
-Évaluation environnementale du PLUi.
Tranches optionnelles :
-Tranche optionnelle n 1 : Étude dérogatoire à l’article L111-6 du Code de l’urbanisme (loi Barnier).
-Tranche optionnelle n°2 : Réalisation de « plans de secteurs ». - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
79311000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-20+01:00 à 17:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
150 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
72 mois
balance
Voies de recours
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- Instance de recours
-
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
description Objet du marché
Le présent marché a pour objet principal l’élaboration des documents d’urbanisme de Troyes Champagne Métropole notamment le relance du lot n° 2 concernant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Troyes Champagne Métropole.
Conformément à l’article R.2113-4 du Code de la Commande Publique, les prestations du marché font l'objet d’une tranche ferme et 2 tranches optionnelles définies comme suit :
Tranche ferme : Etude PLUI, Diagnostic agricole et Evaluation environnementale du PLUI
-Étude du PLUI comprenant le diagnostic, la rédaction des pièces, rapport de présentation, PADD, règlement, planches graphiques, OAP, annexes ;
-Diagnostic agricole dont la synthèse sera intégrée au rapport de présentation du PLUi (le diagnostic complet sera annexé au rapport de présentation).
-Évaluation environnementale du PLUi.
Tranches optionnelles :
-Tranche optionnelle n 1 : Étude dérogatoire à l’article L111-6 du Code de l’urbanisme (loi Barnier).
-Tranche optionnelle n°2 : Réalisation de « plans de secteurs ».
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 lot n° 2 concernant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Troyes Champagne Métropole. Actif expand_more
lot n° 2 concernant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Troyes Champagne Métropole.
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