En cours Appel d'offres ouvert 🇪🇺 JOUE

Enlèvement, transport et traitement des déchets d'activités économique du SIAAP

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Date limite (DLRO)

04 mai 2026 Ă  14h00

Il reste 11 jour(s)

euro

Montant estimé

1,813,000 €

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)

SIRET

71863

Adresse

2 Rue Jules César, 75012 Paris

Contact

DIDIER François-Marie

Téléphone

0144754426

Email

marchesiaap@siaap.fr

Type d'acheteur

Organisme de droit public

Activité principale

Protection de l'environnement

description

Objet du marché

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Référence

20240044

Intitulé

Enlèvement, transport et traitement des déchets d'activités économique du SIAAP

Description

La présente consultation a pour objet l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets d'activité économique (DAE) produits sur les différents sites du SIAAP.
Les DAE peuvent être dangereux ou non dangereux, et sont exclusivement des déchets issus de l'activité économique générale. Sont exclus de la présente consultation les déchets directement liés au process d'assainissement, à savoir : déchets de dégrillage, sables, graisses, boues et cendres.
Les déchets concernés par cette consultation, sont notamment les suivants :
-DAE non dangereux : papiers, cartons, plastiques d'emballage, bois, pouzzolane usée, verre, etc.
-DAE dangereux : produits chimiques de laboratoire, aérosols, filtres à huile, DASRI (Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux), piles, batteries, etc.
La consultation est dévolue en 4 lots

Nature du marché

Services

CPV principal

90500000

CPV additionnels

90511400, 90513000, 90523000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FR101

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-05-04+02:00 Ă  16:00:00+02:00

Nombre max de lots soumis

4

Nombre max de lots attribués

4

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

4 mois

Facturation électronique

Obligatoire

Durée du marché

12 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative.
Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative.
Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)

description Résumé de l'AAPC

La présente consultation a pour objet l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets d'activité économique (DAE) produits sur les différents sites du SIAAP.
Les DAE peuvent être dangereux ou non dangereux, et sont exclusivement des déchets issus de l'activité économique générale. Sont exclus de la présente consultation les déchets directement liés au process d'assainissement, à savoir : déchets de dégrillage, sables, graisses, boues et cendres.
Les déchets concernés par cette consultation, sont notamment les suivants :
-DAE non dangereux : papiers, cartons, plastiques d'emballage, bois, pouzzolane usée, verre, etc.
-DAE dangereux : produits chimiques de laboratoire, aérosols, filtres à huile, DASRI (Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux), piles, batteries, etc.
La consultation est dévolue en 4 lots

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-32958
Code CPV principal
category 90500000 — Services liés aux déchets et aux ordures
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 4

view_agenda Lots (4)

Lot Intitulé CPV Montant est.
01 Enlèvement, transport et traitement des DAE non dangereux pour les sites SAV et SEG 90500000 — Services liés aux déchets et aux ordures 600,000 €
02 Enlèvement, transport et traitement des DAE dangereux pour les sites SAV et SEG 90500000 — Services liés aux déchets et aux ordures 380,000 €
03 Enlèvement, transport et traitement des DAE non dangereux pour tout les sites du SIAAP hors SAV et SEG 90500000 — Services liés aux déchets et aux ordures 444,000 €
04 Enlèvement, transport et traitement des DAE dangereux pour tout les sites du SIAAP hors SAV et SEG 90500000 — Services liés aux déchets et aux ordures 389,000 €