Enlèvement, transport et traitement des déchets d'activités économique du SIAAP
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
- SIRET
-
71863
- Adresse
-
2 Rue Jules César, 75012 Paris
- Contact
-
DIDIER François-Marie
- Téléphone
-
0144754426
-
marchesiaap@siaap.fr
- Profil acheteur
- https://marchespublics.siaap.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
20240044
- Intitulé
-
Enlèvement, transport et traitement des déchets d'activités économique du SIAAP
- Description
-
La présente consultation a pour objet l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets d'activité économique (DAE) produits sur les différents sites du SIAAP.
Les DAE peuvent être dangereux ou non dangereux, et sont exclusivement des déchets issus de l'activité économique générale. Sont exclus de la présente consultation les déchets directement liés au process d'assainissement, à savoir : déchets de dégrillage, sables, graisses, boues et cendres.
Les déchets concernés par cette consultation, sont notamment les suivants :
-DAE non dangereux : papiers, cartons, plastiques d'emballage, bois, pouzzolane usée, verre, etc.
-DAE dangereux : produits chimiques de laboratoire, aérosols, filtres à huile, DASRI (Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux), piles, batteries, etc.
La consultation est dévolue en 4 lots - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90500000
- CPV additionnels
-
90511400, 90513000, 90523000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR101
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-04+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative.
Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative.
Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets d'activité économique (DAE) produits sur les différents sites du SIAAP.
Les DAE peuvent être dangereux ou non dangereux, et sont exclusivement des déchets issus de l'activité économique générale. Sont exclus de la présente consultation les déchets directement liés au process d'assainissement, à savoir : déchets de dégrillage, sables, graisses, boues et cendres.
Les déchets concernés par cette consultation, sont notamment les suivants :
-DAE non dangereux : papiers, cartons, plastiques d'emballage, bois, pouzzolane usée, verre, etc.
-DAE dangereux : produits chimiques de laboratoire, aérosols, filtres à huile, DASRI (Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux), piles, batteries, etc.
La consultation est dévolue en 4 lots
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Enlèvement, transport et traitement des DAE non dangereux pour les sites SAV et SEG Actif expand_more
Enlèvement, transport et traitement des DAE non dangereux pour les sites SAV et SEG
02 Enlèvement, transport et traitement des DAE dangereux pour les sites SAV et SEG Actif expand_more
Enlèvement, transport et traitement des DAE dangereux pour les sites SAV et SEG
03 Enlèvement, transport et traitement des DAE non dangereux pour tout les sites du SIAAP hors SAV et SEG Actif expand_more
Enlèvement, transport et traitement des DAE non dangereux pour tout les sites du SIAAP hors SAV et SEG
04 Enlèvement, transport et traitement des DAE dangereux pour tout les sites du SIAAP hors SAV et SEG Actif expand_more
Enlèvement, transport et traitement des DAE dangereux pour tout les sites du SIAAP hors SAV et SEG
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur