En cours Appel d'offres ouvert 🇪🇺 JOUE

Entretien des Espaces naturels sensibles du département de Saône-et-Loire

hourglass_top

Date limite (DLRO)

29 avril 2026 Ă  16h00

Il reste 11 jour(s)

domain

Acheteur

DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE

SIRET: 22710001300688

article Avis de marché complet

account_balance

Acheteur

expand_more
Type d'acheteur

La

Activité principale

Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

expand_more
Référence

DAT-26-028-NS

Intitulé

Entretien des Espaces naturels sensibles du département de Saône-et-Loire

Description

Entretien des Espaces naturels sensibles (ENS) du département de Saône-et-Loire Lot 1 - ENS du Nord-ouest du département Lot 2 - ENS du Nord-est du département Lot 3 - ENS du Sud-est du département Lot 4 - ENS du Sud-ouest du département Les lots n°2 et 4 sont réservés aux entreprises adaptées (EA) ainsi qu’aux établissements et service d’aide par le travail (ESAT) ou établissements équivalents et à des structures d’insertion par l’activité économique (SIAE). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à 3, selon les modalités définies à l’article 6 du règlement de la consultation. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d’exécution du marché selon les conditions décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation.

Nature du marché

Services

CPV principal

77310000

CPV additionnels

77314000, 45112710

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRC13

gavel

Procédure

expand_more
Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-04-29+02:00 Ă  17:00:00+01:00

Nombre max de lots soumis

4

Nombre max de lots attribués

3

checklist

Conditions

expand_more
Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

4 mois

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Facturation électronique

Obligatoire

Durée du marché

12 mois

balance

Voies de recours

expand_more
Voies de recours

voir documents de la consultation

description Résumé de l'AAPC

Entretien des Espaces naturels sensibles (ENS) du département de Saône-et-Loire Lot 1 - ENS du Nord-ouest du département Lot 2 - ENS du Nord-est du département Lot 3 - ENS du Sud-est du département Lot 4 - ENS du Sud-ouest du département Les lots n°2 et 4 sont réservés aux entreprises adaptées (EA) ainsi qu’aux établissements et service d’aide par le travail (ESAT) ou établissements équivalents et à des structures d’insertion par l’activité économique (SIAE). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à 3, selon les modalités définies à l’article 6 du règlement de la consultation. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d’exécution du marché selon les conditions décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation.

auto_awesome Résumé IA du RC

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.

info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-30600
Code CPV principal
category 77310000 — Réalisation et entretien d'espaces verts
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 4

view_agenda Lots (4)

Lot Intitulé CPV Montant est.
01 ENS du Nord-ouest du département 77310000 — Réalisation et entretien d'espaces verts —
02 ENS du Nord-est du département 77310000 — Réalisation et entretien d'espaces verts —
03 ENS du Sud-est du département 77310000 — Réalisation et entretien d'espaces verts —
04 ENS du Sud-ouest du département 77310000 — Réalisation et entretien d'espaces verts —