Entretien des Espaces naturels sensibles du département de Saône-et-Loire
description Objet du marché
Entretien des Espaces naturels sensibles (ENS) du département de Saône-et-Loire Lot 1 - ENS du Nord-ouest du département Lot 2 - ENS du Nord-est du département Lot 3 - ENS du Sud-est du département Lot 4 - ENS du Sud-ouest du département Les lots n°2 et 4 sont réservés aux entreprises adaptées (EA) ainsi qu’aux établissements et service d’aide par le travail (ESAT) ou établissements équivalents et à des structures d’insertion par l’activité économique (SIAE). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à 3, selon les modalités définies à l’article 6 du règlement de la consultation. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d’exécution du marché selon les conditions décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation.
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Type d'acheteur
- La
- Activité principale
- Services généraux des administrations publiques
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description
Objet du marché
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- Référence
- DAT-26-028-NS
- Intitulé
- Entretien des Espaces naturels sensibles du département de Saône-et-Loire
- Description
-
Entretien des Espaces naturels sensibles (ENS) du département de Saône-et-Loire Lot 1 - ENS du Nord-ouest du département Lot 2 - ENS du Nord-est du département Lot 3 - ENS du Sud-est du département Lot 4 - ENS du Sud-ouest du département Les lots n°2 et 4 sont réservés aux entreprises adaptées (...
Entretien des Espaces naturels sensibles (ENS) du département de Saône-et-Loire Lot 1 - ENS du Nord-ouest du département Lot 2 - ENS du Nord-est du département Lot 3 - ENS du Sud-est du département Lot 4 - ENS du Sud-ouest du département Les lots n°2 et 4 sont réservés aux entreprises adaptées (EA) ainsi qu’aux établissements et service d’aide par le travail (ESAT) ou établissements équivalents et à des structures d’insertion par l’activité économique (SIAE). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à 3, selon les modalités définies à l’article 6 du règlement de la consultation. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d’exécution du marché selon les conditions décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation.
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 77310000
- CPV additionnels
- 77314000, 45112710
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRC13
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-29+02:00 à 17:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
- 4
- Nombre max de lots attribués
- 3
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 4 mois
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 12 mois
view_agenda
Lots (4)
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- Lot LOT-0001
- ENS du Nord-ouest du département
- ENS du Nord-ouest du département
- Lot LOT-0002
- ENS du Nord-est du département
- ENS du Nord-est du département
- Lot LOT-0003
- ENS du Sud-est du département
- ENS du Sud-est du département
- Lot LOT-0004
- ENS du Sud-ouest du département
- ENS du Sud-ouest du département
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
- voir documents de la consultation
view_agenda Allotissement (4 lots)
01 ENS du Nord-ouest du département Actif expand_more
ENS du Nord-ouest du département
02 ENS du Nord-est du département Actif expand_more
ENS du Nord-est du département
03 ENS du Sud-est du département Actif expand_more
ENS du Sud-est du département
04 ENS du Sud-ouest du département Actif expand_more
ENS du Sud-ouest du département
folder_open Documents de consultation (DCE)
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