Date limite (DLRO)
26 mai 2026 Ă 15h00
Il reste 36 jour(s)
Conseil DĂ©partemental des Vosges
22880001700011
8 rue de la préfecture, 88000 Epinal
0329298929
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La
Services généraux des administrations publiques
S26004
Entretien ménager de 9 bâtiments culturels et touristiques du Conseil départemental des Vosges-.
Il s’agit d’un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il intègre :
- Une partie forfaitaire pour les prestations régulières et courantes telles que décrites au CCTP ;
- Une partie exécutée au moyen de bons de commande, avec montants minimum et maximum, pour les prestations ponctuelles décrites au BPU.
Pour le lot n°1, le montant total des prestations de la partie à bons de commande pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT : 24 000,00 € Maximum HT : 40 000,00 €
Pour le lot n°2, le montant total des prestations de la partie à bons de commande pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT : 4 000,00 € Maximum HT : 10 000,00 €
Services
90900000
Procédure ouverte
2026-05-26+01:00 Ă 16:00:00+01:00
2
2
Non financé par l'UE
6 mois
Obligatoire
48 mois
Tribunal Administratif de Nancy
Il s’agit d’un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il intègre :
- Une partie forfaitaire pour les prestations régulières et courantes telles que décrites au CCTP ;
- Une partie exécutée au moyen de bons de commande, avec montants minimum et maximum, pour les prestations ponctuelles décrites au BPU.
Pour le lot n°1, le montant total des prestations de la partie à bons de commande pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT : 24 000,00 € Maximum HT : 40 000,00 €
Pour le lot n°2, le montant total des prestations de la partie à bons de commande pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT : 4 000,00 € Maximum HT : 10 000,00 €
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Bâtiments culturels et touristiques gallo-romains de Grand | 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène | — |
| 02 | Bâtiments culturels et touristiques johanniques de Domrémy-la-Pucelle | 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène | — |