Entretien ménager de 9 bâtiments culturels et touristiques du Conseil départemental des Vosges-.
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
Conseil Départemental des Vosges
- SIRET
-
22880001700011
- Adresse
-
8 rue de la préfecture, 88000 Epinal
- Téléphone
-
0329298929
-
commandepublique@vosges.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
S26004
- Intitulé
-
Entretien ménager de 9 bâtiments culturels et touristiques du Conseil départemental des Vosges-.
- Description
-
Il s’agit d’un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il intègre :
- Une partie forfaitaire pour les prestations régulières et courantes telles que décrites au CCTP ;
- Une partie exécutée au moyen de bons de commande, avec montants minimum et maximum, pour les prestations ponctuelles décrites au BPU.
Pour le lot n°1, le montant total des prestations de la partie à bons de commande pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT : 24 000,00 € Maximum HT : 40 000,00 €
Pour le lot n°2, le montant total des prestations de la partie à bons de commande pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT : 4 000,00 € Maximum HT : 10 000,00 € - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90900000
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-26+01:00 à 16:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Instance de recours
-
Tribunal Administratif de Nancy
description Objet du marché
Il s’agit d’un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il intègre :
- Une partie forfaitaire pour les prestations régulières et courantes telles que décrites au CCTP ;
- Une partie exécutée au moyen de bons de commande, avec montants minimum et maximum, pour les prestations ponctuelles décrites au BPU.
Pour le lot n°1, le montant total des prestations de la partie à bons de commande pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT : 24 000,00 € Maximum HT : 40 000,00 €
Pour le lot n°2, le montant total des prestations de la partie à bons de commande pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT : 4 000,00 € Maximum HT : 10 000,00 €
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Bâtiments culturels et touristiques gallo-romains de Grand Actif expand_more
Bâtiments culturels et touristiques gallo-romains de Grand
02 Bâtiments culturels et touristiques johanniques de Domrémy-la-Pucelle Actif expand_more
Bâtiments culturels et touristiques johanniques de Domrémy-la-Pucelle
folder_open Documents de consultation (DCE)
Aucun document disponible en téléchargement direct.