Date limite (DLRO)
01 juin 2026 Ă 11h00
Il reste 10 jour(s)
Communauté de Communes du Val de l'Aisne
24020050100130
20ter Rue du Bois Morin, 02370 PRESLES-ET-BOVES
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La
Services généraux des administrations publiques
202602
Etude de zonage d’assainissement pour 23 communes du territoire de la communauté de communes du Val de l’Aisne-.
La présente étude vise à revoir le zonage d’assainissement et la réaliser les études de zonage pluvial des communes suivantes : Allemant, Augy, Bazoches et Saint-Thibaut, Blanzy-Les-Fismes, Braye, Brenelle, Bruys, Cerseuil, Cys-la-Commune, Dhuizel, Jouaignes, Les Septvallons, Lhuys, Limé, Monampteuil, secteur « Filain » de la commune de Pargny-et-Filain, Pont-Arcy, Quincy-sous-le-Mont, Saint-Mard, Serval, Vauxtin, Villesavoye et Vuillery.
Elle comprend les 4 volets prévus par l’article L2224-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et détaillés dans le CCTP.
L’étude se déclinera en 2 phases :
-Phase 1 : DĂ©finition du zonage assainissement et eaux pluviales
-Phase 2 : Elaboration du dossier d’enquête et mise en enquête publique
Services
71300000
Procédure ouverte
2026-06-01+01:00 Ă 12:00:00+01:00
Non financé par l'UE
4 mois
Obligatoire
10 mois
Tribunal Administratif d'Amiens
La présente étude vise à revoir le zonage d’assainissement et la réaliser les études de zonage pluvial des communes suivantes : Allemant, Augy, Bazoches et Saint-Thibaut, Blanzy-Les-Fismes, Braye, Brenelle, Bruys, Cerseuil, Cys-la-Commune, Dhuizel, Jouaignes, Les Septvallons, Lhuys, Limé, Monampteuil, secteur « Filain » de la commune de Pargny-et-Filain, Pont-Arcy, Quincy-sous-le-Mont, Saint-Mard, Serval, Vauxtin, Villesavoye et Vuillery.
Elle comprend les 4 volets prévus par l’article L2224-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et détaillés dans le CCTP.
L’étude se déclinera en 2 phases :
-Phase 1 : DĂ©finition du zonage assainissement et eaux pluviales
-Phase 2 : Elaboration du dossier d’enquête et mise en enquête publique
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Lot unique | 71300000 — Services d'ingénierie | — |