Etude de zonage d’assainissement pour 23 communes du territoire de la communauté de communes du Val de l’Aisne-.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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Communauté de Communes du Val de l'Aisne
- SIRET
-
24020050100130
- Adresse
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20ter Rue du Bois Morin, 02370 PRESLES-ET-BOVES
- Téléphone
-
0323540581
-
administration@cc-valdeaisne.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
202602
- Intitulé
-
Etude de zonage d’assainissement pour 23 communes du territoire de la communauté de communes du Val de l’Aisne-.
- Description
-
La présente étude vise à revoir le zonage d’assainissement et la réaliser les études de zonage pluvial des communes suivantes : Allemant, Augy, Bazoches et Saint-Thibaut, Blanzy-Les-Fismes, Braye, Brenelle, Bruys, Cerseuil, Cys-la-Commune, Dhuizel, Jouaignes, Les Septvallons, Lhuys, Limé, Monampteuil, secteur « Filain » de la commune de Pargny-et-Filain, Pont-Arcy, Quincy-sous-le-Mont, Saint-Mard, Serval, Vauxtin, Villesavoye et Vuillery.
Elle comprend les 4 volets prévus par l’article L2224-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et détaillés dans le CCTP.
L’étude se déclinera en 2 phases :
-Phase 1 : Définition du zonage assainissement et eaux pluviales
-Phase 2 : Elaboration du dossier d’enquête et mise en enquête publique - Nature du marché
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Services
- CPV principal
-
71300000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-01+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
10 mois
balance
Voies de recours
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- Instance de recours
-
Tribunal Administratif d'Amiens
description Objet du marché
La présente étude vise à revoir le zonage d’assainissement et la réaliser les études de zonage pluvial des communes suivantes : Allemant, Augy, Bazoches et Saint-Thibaut, Blanzy-Les-Fismes, Braye, Brenelle, Bruys, Cerseuil, Cys-la-Commune, Dhuizel, Jouaignes, Les Septvallons, Lhuys, Limé, Monampteuil, secteur « Filain » de la commune de Pargny-et-Filain, Pont-Arcy, Quincy-sous-le-Mont, Saint-Mard, Serval, Vauxtin, Villesavoye et Vuillery.
Elle comprend les 4 volets prévus par l’article L2224-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et détaillés dans le CCTP.
L’étude se déclinera en 2 phases :
-Phase 1 : Définition du zonage assainissement et eaux pluviales
-Phase 2 : Elaboration du dossier d’enquête et mise en enquête publique
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01 Lot unique Actif expand_more
Lot unique
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