Date limite (DLRO)
30 novembre 2026 Ă 11h00
Il reste 26 jour(s)
Syndicat Mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné
5944
285 Cours Baron Raverat, 38460 Cremieux
CAMP CĂ©dric
0437061326
contact@symbord.fr
Organisme de droit public
Services généraux des administrations publiques
SCoT-01
Études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord
La présente consultation concerne les études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord.
Le Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné (Symbord) a prescrit par délibération en date du 14 octobre 2026 la révision générale du SCoT actuellement en vigueur, approuvé le 03 octobre 2019 (modifié le 30 novembre 2023).
Pour répondre à la mission, les expertises dans les domaines suivants sont attendues :
- Urbanisme et aménagement de l'espace en milieu urbain et rural
- Environnement
- Paysage
- Concertation
- Patrimoine & architecture
- Juridique
- Mobilités
- Agriculture
- Économie, commerce
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un marché ordinaire
Services
79311000
79311000
FRK24
Procédure ouverte
2026-11-30+01:00 Ă 12:00:00+01:00
Non financé par l'UE
6 mois
Obligatoire
Conditions de performance
La présente consultation concerne les études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord.
Le Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné (Symbord) a prescrit par délibération en date du 14 octobre 2026 la révision générale du SCoT actuellement en vigueur, approuvé le 03 octobre 2019 (modifié le 30 novembre 2023).
Pour répondre à la mission, les expertises dans les domaines suivants sont attendues :
- Urbanisme et aménagement de l'espace en milieu urbain et rural
- Environnement
- Paysage
- Concertation
- Patrimoine & architecture
- Juridique
- Mobilités
- Agriculture
- Économie, commerce
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un marché ordinaire
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 383 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 00 | Études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord | 79311000 — Services d'études | — |