Études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Syndicat Mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné
- SIRET
-
5944
- Adresse
-
285 Cours Baron Raverat, 38460 Cremieux
- Contact
-
CAMP Cédric
- Téléphone
-
0437061326
-
contact@symbord.fr
- Profil acheteur
- https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
SCoT-01
- Intitulé
-
Études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord
- Description
-
La présente consultation concerne les études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord.
Le Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné (Symbord) a prescrit par délibération en date du 14 octobre 2026 la révision générale du SCoT actuellement en vigueur, approuvé le 03 octobre 2019 (modifié le 30 novembre 2023).
Pour répondre à la mission, les expertises dans les domaines suivants sont attendues :
- Urbanisme et aménagement de l'espace en milieu urbain et rural
- Environnement
- Paysage
- Concertation
- Patrimoine & architecture
- Juridique
- Mobilités
- Agriculture
- Économie, commerce
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un marché ordinaire - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
79311000
- CPV additionnels
-
79311000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-30+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
description Objet du marché
La présente consultation concerne les études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord.
Le Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné (Symbord) a prescrit par délibération en date du 14 octobre 2026 la révision générale du SCoT actuellement en vigueur, approuvé le 03 octobre 2019 (modifié le 30 novembre 2023).
Pour répondre à la mission, les expertises dans les domaines suivants sont attendues :
- Urbanisme et aménagement de l'espace en milieu urbain et rural
- Environnement
- Paysage
- Concertation
- Patrimoine & architecture
- Juridique
- Mobilités
- Agriculture
- Économie, commerce
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un marché ordinaire
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00 Études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord Actif expand_more
La présente consultation concerne les études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord.
Le Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné (Symbord) a prescrit par délibération en date du 14 octobre 2026 la révision générale du SCoT actuellement en vigueur, approuvé le 03 octobre 2019 (modifié le 30 novembre 2023).
Pour répondre à la mission, les expertises dans les…
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Disponible sur le profil acheteur