En cours Procédure adaptée (MAPA) 🇫🇷 FNS

Exploitation du service public d’assainissement collectif de la commune de PUCEUL (44)

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Date limite (DLRO)

11 septembre 2026 à 12h00

Il reste 101 jour(s)

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Acheteur

Puceul

description Résumé de l'AAPC

Exploitation du service public d’assainissement collectif de la commune de PUCEUL (44).

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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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00 - Règlement de consultationpresta step puceul V2.docx

Règlement de consultation

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01 - Acte d'engagement presta step puceul.docx

Pièce du dossier

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02 - CCAP V2.docx

Pièce du dossier

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03 - CCTP V2 puceul.docx

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Annexe n° 6 Visite ATA autosurveillance 2025.pdf

Pièce du dossier

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Annexe n°1 Inventaire installations Puceul.docx

Pièce du dossier

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Annexe n°10 Rapport ARD_Puceul.docx

Pièce du dossier

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Annexe n°11 règlement de service assainissement MAJ 2024.pdf

Pièce du dossier

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Annexe n°12 Modele_plan_actions.ods

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Annexe n°2 Arrêté puceul.odt

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Annexe n°3 Conformité 2024 Puceul .pdf

Pièce du dossier

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Annexe n°4 cahier_de_vie_Puceul vsuez.odt

Pièce du dossier

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Annexe n°5 Bilan annuel 2025 commune de Puceul 44 .msg

Pièce du dossier

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Annexe n°7 SUEZ_PS PUCEUL_202509.zip

Pièce du dossier

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Annexe n°8 Plan réseau EU puceul.pdf

Pièce du dossier

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Piece 4 - DPGF puceul V2.xlsx

Pièce du dossier

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Piece 5 - Bordereau des prix unitaires pour réaliser des prestations Puceul par OS.V2.xlsx

Pièce du dossier

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Piece 6 - Bordereau des prix pour travaux de branchements Puceul V2.xlsx

Pièce du dossier

info Informations complémentaires

Référence du marché
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Niveau de publication
public 🇫🇷 National formalisé (FNS)
Nombre de lots
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