Exploitation du service public d’assainissement collectif de la commune de PUCEUL (44)
description Objet du marché
Exploitation du service public d’assainissement collectif de la commune de PUCEUL (44).
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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folder_open Documents de consultation (DCE)
00 - Règlement de consultationpresta step puceul V2.docx
Règlement de consultation
01 - Acte d'engagement presta step puceul.docx
Pièce du dossier
02 - CCAP V2.docx
Pièce du dossier
Annexe n° 6 Visite ATA autosurveillance 2025.pdf
Pièce du dossier
Annexe n°1 Inventaire installations Puceul.docx
Pièce du dossier
Annexe n°10 Rapport ARD_Puceul.docx
Pièce du dossier
Annexe n°11 règlement de service assainissement MAJ 2024.pdf
Pièce du dossier
Annexe n°12 Modele_plan_actions.ods
Pièce du dossier
Annexe n°2 Arrêté puceul.odt
Pièce du dossier
Annexe n°3 Conformité 2024 Puceul .pdf
Pièce du dossier
Annexe n°4 cahier_de_vie_Puceul vsuez.odt
Pièce du dossier
Annexe n°5 Bilan annuel 2025 commune de Puceul 44 .msg
Pièce du dossier
Annexe n°7 SUEZ_PS PUCEUL_202509.zip
Pièce du dossier
Annexe n°8 Plan réseau EU puceul.pdf
Pièce du dossier
Piece 4 - DPGF puceul V2.xlsx
Pièce du dossier
Piece 5 - Bordereau des prix unitaires pour réaliser des prestations Puceul par OS.V2.xlsx
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Piece 6 - Bordereau des prix pour travaux de branchements Puceul V2.xlsx
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