article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
SIRET: 56972
Adresse: 8 avenue des alliés, 25208 Montbeliard Cedex
Contact: M. Le Président
Téléphone: 0381318888
Email: correspondre@aws-france.com
Profil acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
Type d'acheteur: La
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence: 26030BP
Intitulé: Exploitation technique et maintenance générale - Stade Auguste Bonal à Montbéliard - 2027 2030
Description: Le marché sera exécuté pour partie sur rémunération de prestation forfaitaire et pour partie par émission de bons de commande
La partie variable des prestations à bons de commande sera rémunérée par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans la limite des montants annuels suivants :
- minimum : 15 000 euro(s) H.T.
- maximum : 60 000 euro(s) H.T
Nature du marché: Services
CPV principal: 50700000
CPV additionnels: 50700000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRC21

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-09-25+02:00 à 17:00:00+02:00

checklist

Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 4 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Conditions d'exécution: Conditions de performance
Durée du marché: 48 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

description Résumé de l'AAPC

Le marché sera exécuté pour partie sur rémunération de prestation forfaitaire et pour partie par émission de bons de commande
La partie variable des prestations à bons de commande sera rémunérée par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans la limite des montants annuels suivants :
- minimum : 15 000 euro(s) H.T.
- maximum : 60 000 euro(s) H.T

info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 26-74076

Code CPV principal

category 50700000 — Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

Niveau de publication

public 🇪🇺 Européen (JOUE)

Nombre de lots

view_agenda 1

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Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
00	Exploitation technique et maintenance générale - Stade Auguste Bonal à Montbéliard - 2027 2030	50700000 — Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments	—

Exploitation technique et maintenance générale - Stade Auguste Bonal à Montbéliard - 2027 2030

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Acheteur

Objet du marché

Procédure

Conditions

Voies de recours

description Résumé de l'AAPC

auto_awesome Résumé IA du RC

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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