Exploitation technique et maintenance générale - Stade Auguste Bonal à Montbéliard - 2027 2030
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
- SIRET
-
56972
- Adresse
-
8 avenue des alliés, 25208 Montbeliard Cedex
- Contact
-
M. Le Président
- Téléphone
-
0381318888
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26030BP
- Intitulé
-
Exploitation technique et maintenance générale - Stade Auguste Bonal à Montbéliard - 2027 2030
- Description
-
Le marché sera exécuté pour partie sur rémunération de prestation forfaitaire et pour partie par émission de bons de commande
La partie variable des prestations à bons de commande sera rémunérée par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans la limite des montants annuels suivants :
- minimum : 15 000 euro(s) H.T.
- maximum : 60 000 euro(s) H.T - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
50700000
- CPV additionnels
-
50700000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRC21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-25+02:00 à 17:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Le marché sera exécuté pour partie sur rémunération de prestation forfaitaire et pour partie par émission de bons de commande
La partie variable des prestations à bons de commande sera rémunérée par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans la limite des montants annuels suivants :
- minimum : 15 000 euro(s) H.T.
- maximum : 60 000 euro(s) H.T
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Exploitation technique et maintenance générale - Stade Auguste Bonal à Montbéliard - 2027 2030 Actif expand_more
Le marché sera exécuté pour partie sur rémunération de prestation forfaitaire et pour partie par émission de bons de commande
La partie variable des prestations à bons de commande sera rémunérée par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans la limite des montants annuels suivants :
- minimum : 15 000 euro(s) H.T.
- maximum : 60 000 euro(s) H…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur