Date limite (DLRO)
19 mai 2026 Ă 10h00
Il reste 29 jour(s)
Montant estimé
641,200 €
La
Services généraux des administrations publiques
Fourniture de documents tous supports pour la Bibliothèque Départementale de la Haute-Vienne 2026-2030
La présente consultation concerne la fourniture de documents tous supports pour la bibliothèque départementale de la Haute-Vienne (2026-2030) s'accompagnant de prestations de services liées à l'acquisition de ces documents et à l'activité de ce service départemental.
Ces supports ont vocation à être utilisés dans le cadre des usages suivants :
- prêt aux bibliothèques municipales et intercommunales du département en vue d'un prêt aux usagers de ces services ;
- usage interne par les services départementaux.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Les lots 1 et 2 seront multi-attributaires (maximum de 2 opérateurs sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les lots 3, 4, 5, 6 et 7 seront attribués à un seul opérateur économique.
Il est précisé que :
- les lots 1 et 2 ne pourront pas être attribués à un même prestataire. Les candidats qui postuleront sur ces deux lots devront indiquer un ordre de priorité pour leur éventuelle attribution dans l'acte d'engagement de chaque lot concerné ;
- un mĂŞme prestataire pourra ĂŞtre attributaire de plusieurs lots, Ă l'exception des lots 1, et 2.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les lots 1 et 2 comportent des clauses sociales d'insertion qui visent à promouvoir l'emploi de personnes considérées comme prioritaires au regard des politiques publiques de l'emploi.
Fournitures
22113000
FRI23
Procédure ouverte
2026-05-19+02:00 Ă 12:00:00+02:00
7
6
Non financé par l'UE
6 mois
Conditions de performance
Obligatoire
4
- Référé précontractuel: délai de 11 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat.
- Référé contractuel: 31 jours à compter du lendemain de la date de signature du marché.
- Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
La présente consultation concerne la fourniture de documents tous supports pour la bibliothèque départementale de la Haute-Vienne (2026-2030) s'accompagnant de prestations de services liées à l'acquisition de ces documents et à l'activité de ce service départemental.
Ces supports ont vocation à être utilisés dans le cadre des usages suivants :
- prêt aux bibliothèques municipales et intercommunales du département en vue d'un prêt aux usagers de ces services ;
- usage interne par les services départementaux.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Les lots 1 et 2 seront multi-attributaires (maximum de 2 opérateurs sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les lots 3, 4, 5, 6 et 7 seront attribués à un seul opérateur économique.
Il est précisé que :
- les lots 1 et 2 ne pourront pas être attribués à un même prestataire. Les candidats qui postuleront sur ces deux lots devront indiquer un ordre de priorité pour leur éventuelle attribution dans l'acte d'engagement de chaque lot concerné ;
- un mĂŞme prestataire pourra ĂŞtre attributaire de plusieurs lots, Ă l'exception des lots 1, et 2.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les lots 1 et 2 comportent des clauses sociales d'insertion qui visent à promouvoir l'emploi de personnes considérées comme prioritaires au regard des politiques publiques de l'emploi.
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Littérature et documentaires adultes | 22113000 — Livres de bibliothèque | — |
| 02 | Fictions et documentaires jeunesse | 22113000 — Livres de bibliothèque | — |
| 03 | Bande dessinée adultes et jeunesse | 22113000 — Livres de bibliothèque | — |
| 04 | Edition adaptée | 22113000 — Livres de bibliothèque | — |
| 05 | Textes lus tous supports | 32353000 — Enregistrements sonores | — |
| 06 | Jeux vidéo | 48910000 — Logiciels de jeux vidéo, de généalogie et économiseurs d'écran | — |
| 07 | Enregistrements audio-visuels | 32354500 — Films vidéo | — |