Date limite (DLRO)
19 mai 2026 Ă 10h00
Il reste 29 jour(s)
Montant estimé
240,000 €
Commune de Miramas
1594
Place Jean Jaurès, 13140 Miramas
le Maire
0800013140
commande.publique@mairie-miramas.fr
La
Services généraux des administrations publiques
26F002
Fourniture de manuels scolaires et autres ouvrages et supports pédagogiques pour les scolaires - Commune de Miramas
La commune de Miramas dispose de douze maternelles et douze écoles élémentaires. Elle assure la fourniture de manuels scolaires et d'autres ouvrages et supports pédagogiques à ces établissements ainsi qu'aux services ayant en charge l'éducation et la jeunesse. 1 030 enfants sont inscrits en classe maternelle et 1 754 enfants en classe élémentaire.
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La consultation est composée de deux lots, tels que décrits dans le CCTP. Chaque lot constituera un accord-cadre mono-attributaire qui donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les montants maximum par lot et par période sont les suivants :
- Lot 1 : 30 000 euro(s) HT
- Lot 2 : 30 000 euro(s) HT
Fournitures
22110000
22110000
FRL04
Procédure ouverte
2026-05-19+02:00 Ă 12:00:00+02:00
2
2
Non financé par l'UE
4 mois
Obligatoire
12 mois
La commune de Miramas dispose de douze maternelles et douze écoles élémentaires. Elle assure la fourniture de manuels scolaires et d'autres ouvrages et supports pédagogiques à ces établissements ainsi qu'aux services ayant en charge l'éducation et la jeunesse. 1 030 enfants sont inscrits en classe maternelle et 1 754 enfants en classe élémentaire.
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La consultation est composée de deux lots, tels que décrits dans le CCTP. Chaque lot constituera un accord-cadre mono-attributaire qui donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les montants maximum par lot et par période sont les suivants :
- Lot 1 : 30 000 euro(s) HT
- Lot 2 : 30 000 euro(s) HT
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Fourniture de manuels scolaires | 22110000 — Livres imprimés | 30,000 € |
| 02 | Fourniture d'autres ouvrages et supports pédagogiques | 22110000 — Livres imprimés | 30,000 € |