Fourniture de manuels scolaires et autres ouvrages et supports pédagogiques pour les scolaires - Commune de Miramas

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: Commune de Miramas
SIRET: 1594
Adresse: Place Jean Jaurès, 13140 Miramas
Contact: le Maire
Téléphone: 0800013140
Email: commande.publique@mairie-miramas.fr
Profil acheteur: https://www.marches-publics.info
Type d'acheteur: La
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

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Objet du marché

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Référence: 26F002
Intitulé: Fourniture de manuels scolaires et autres ouvrages et supports pédagogiques pour les scolaires - Commune de Miramas
Description: La commune de Miramas dispose de douze maternelles et douze écoles élémentaires. Elle assure la fourniture de manuels scolaires et d'autres ouvrages et supports pédagogiques à ces établissements ainsi qu'aux services ayant en charge l'éducation et la jeunesse. 1 030 enfants sont inscrits en classe maternelle et 1 754 enfants en classe élémentaire.
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La consultation est composée de deux lots, tels que décrits dans le CCTP. Chaque lot constituera un accord-cadre mono-attributaire qui donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les montants maximum par lot et par période sont les suivants :
- Lot 1 : 30 000 euro(s) HT
- Lot 2 : 30 000 euro(s) HT
Nature du marché: Fournitures
CPV principal: 22110000
CPV additionnels: 22110000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRL04

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-05-19+02:00 à 12:00:00+02:00
Nombre max de lots soumis: 2
Nombre max de lots attribués: 2

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Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 4 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 12 mois

description Objet du marché

La commune de Miramas dispose de douze maternelles et douze écoles élémentaires. Elle assure la fourniture de manuels scolaires et d'autres ouvrages et supports pédagogiques à ces établissements ainsi qu'aux services ayant en charge l'éducation et la jeunesse. 1 030 enfants sont inscrits en classe maternelle et 1 754 enfants en classe élémentaire.
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La consultation est composée de deux lots, tels que décrits dans le CCTP. Chaque lot constituera un accord-cadre mono-attributaire qui donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les montants maximum par lot et par période sont les suivants :
- Lot 1 : 30 000 euro(s) HT
- Lot 2 : 30 000 euro(s) HT