En cours Appel d'offres ouvert 🇪🇺 JOUE

Fourniture de matériaux, matériels et consommables pour les services communaux 11 LOTS

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Date limite (DLRO)

07 décembre 2026 à 09h00

Il reste 18 jour(s)

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Acheteur

MAIRIE DE PIERREFEU DU VAR

SIRET: 45387

euro

Montant estimé

440,000 €

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

MAIRIE DE PIERREFEU DU VAR

SIRET

45387

Adresse

Place Urbain Sénés, 83390 Pierrefeu Du Var

Contact

MARTINELLI Patrick

Téléphone

0494135313

Email

marches@pierrefeu-du-var.fr

Type d'acheteur

Organisme de droit public

Activité principale

Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence

26FOURMATERBATCOM

Intitulé

Fourniture de matériaux, matériels et consommables pour les services communaux 11 LOTS

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison franco de port et d'emballage de matériaux de maçonnerie, outillage divers, plomberie, peinture, ferronnerie, voirie, consommables techniques pour équipements et outillage espaces verts, consommables espaces verts, fourniture pour le service des eaux et pour le service assainissement pour les bâtiments communaux de la Commune de Pierrefeu du Var.
Normes et règlementation
Les fournitures faisant l'objet du marché doivent être conformes aux normes ou à d'autres documents équivalents, dans l'ordre de préférence suivant : les normes nationales transposant des normes européennes, les agréments techniques européens, les spécifications techniques communes, les normes internationales, les autres référentiels techniques élaborés par les organismes européens de normalisation ou, lorsque ceux-ci n'existent pas, les normes nationales, les agréments techniques nationaux, ou les spécifications techniques nationales ou conformément aux dispositions de l'article R.2111-7 et suivants du Code de la Commande publique, respecter de manière équivalente, des spécifications issues de ces différents documents.
Le fait de ne pas énumérer toutes ces normes et règlements ne peut être pris pour argument d'ignorance par le titulaire, celui-ci étant réputé les connaître, du seul fait de soumissionner

Nature du marché

Fournitures

CPV principal

44111000

CPV additionnels

44111000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRL05

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-12-07+01:00 Ă  10:00:00+01:00

Nombre max de lots soumis

11

Nombre max de lots attribués

11

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

6 mois

Facturation électronique

Obligatoire

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Durée du marché

12 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

description Résumé de l'AAPC

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison franco de port et d'emballage de matériaux de maçonnerie, outillage divers, plomberie, peinture, ferronnerie, voirie, consommables techniques pour équipements et outillage espaces verts, consommables espaces verts, fourniture pour le service des eaux et pour le service assainissement pour les bâtiments communaux de la Commune de Pierrefeu du Var.
Normes et règlementation
Les fournitures faisant l'objet du marché doivent être conformes aux normes ou à d'autres documents équivalents, dans l'ordre de préférence suivant : les normes nationales transposant des normes européennes, les agréments techniques européens, les spécifications techniques communes, les normes internationales, les autres référentiels techniques élaborés par les organismes européens de normalisation ou, lorsque ceux-ci n'existent pas, les normes nationales, les agréments techniques nationaux, ou les spécifications techniques nationales ou conformément aux dispositions de l'article R.2111-7 et suivants du Code de la Commande publique, respecter de manière équivalente, des spécifications issues de ces différents documents.
Le fait de ne pas énumérer toutes ces normes et règlements ne peut être pris pour argument d'ignorance par le titulaire, celui-ci étant réputé les connaître, du seul fait de soumissionner

auto_awesome Résumé IA du RC

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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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Règlement de consultation

Règlement de consultation · 558 KB

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-107078
Code CPV principal
category 44111000 — Matériaux de bâtiment
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 11

view_agenda Lots (11)

Lot Intitulé CPV Montant est.
01 Maçonnerie 44111000 — Matériaux de bâtiment 30,000 €
02 Quincaillerie Visserie serrurerie 44111000 — Matériaux de bâtiment 40,000 €
03 Plomberie 44111000 — Matériaux de bâtiment 30,000 €
04 Peinture (bâtiment voirie) 44111000 — Matériaux de bâtiment 30,000 €
05 Electricité 44111000 — Matériaux de bâtiment 40,000 €
06 Ferronnerie métallerie 44111000 — Matériaux de bâtiment 30,000 €
07 Voirie 44111000 — Matériaux de bâtiment 60,000 €
08 Consommables pour machine thermiques et électroportatives (espaces verts/forêt) 44111000 — Matériaux de bâtiment 20,000 €
09 Consommables espaces verts forêt 44111000 — Matériaux de bâtiment 30,000 €
10 Fournitures pour réseaux d'eau potable 44111000 — Matériaux de bâtiment 100,000 €
11 Fourniture pour réseaux assainissement 44111000 — Matériaux de bâtiment 30,000 €