Date limite (DLRO)
10 août 2026 à 10h00
Il reste 20 jour(s)
Montant estimé
240,000 €
SPL Valberg (06)
91886265700015
CENTRE ADMINISTRATIF- PLACE CHARLES GINESY, 06470 Peone
+33 493022444
vmignot@valberg.com
Urttb
SPLVACBC2026-1
FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS D’ENTRETIEN DAMEUSES DE MARQUE KASSBOHRER
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de fournitures et de services réparties en deux lots distincts, visant à assurer la maintenance préventive, corrective et curative du parc d'engins de damage de marque KÄSSBOHRER de la SPL de Valberg.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande portant d'une part sur la fourniture de pièces détachées et ses outils logistiques associés (Lot 1), et d'autre part sur les prestations de services d'entretien, de diagnostic et de réparations mécaniques sur site ou en atelier (Lot 2).
La Société Publique Locale de Valberg agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Les prestations sont réalisées :
o Soit sur site (station de Valberg),
o Soit dans les locaux du titulaire.
Le présent contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions :
o L.2125-1
o R.2162-1 Ă R.2162-6
o R.2162-13 et R.2162-14
du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum.
Les prestations seront exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Durée initiale d'un an an reconductible deux fois tacitement pour la même durée.
Fournitures
34330000
50110000
FRL03
Procédure ouverte
2026-08-10+02:00 Ă 12:00:00+02:00
2
2
Non financé par l'UE
120
Non requise
Conditions de performance
3
Référé précontractuel-Articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile-Avant la signature du contrat
Référé contractuel-Articles 1441-3 et suivants du Code de procédure civile-31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou 6 mois à compter de la signature du contrat en l’absence d’avis d’attribution
Recours en contestation de la validité du contrat Jurisprudence applicable aux contrats de la commande publique - 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Recours indemnitaire-Articles 2224 et suivants du Code civil 5 ans à compter du fait générateur
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de fournitures et de services réparties en deux lots distincts, visant à assurer la maintenance préventive, corrective et curative du parc d'engins de damage de marque KÄSSBOHRER de la SPL de Valberg.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande portant d'une part sur la fourniture de pièces détachées et ses outils logistiques associés (Lot 1), et d'autre part sur les prestations de services d'entretien, de diagnostic et de réparations mécaniques sur site ou en atelier (Lot 2).
La Société Publique Locale de Valberg agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Les prestations sont réalisées :
o Soit sur site (station de Valberg),
o Soit dans les locaux du titulaire.
Le présent contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions :
o L.2125-1
o R.2162-1 Ă R.2162-6
o R.2162-13 et R.2162-14
du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum.
Les prestations seront exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Durée initiale d'un an an reconductible deux fois tacitement pour la même durée.
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | LOT N°1 Fournitures de pièces détachées pour engins de damage | 34330000 — Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles | 240,000 € |
| 02 | LOT N°2 Prestations de services d'entretien et de réparation mécanique | 50110000 — Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes | 75,000 € |