FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS D’ENTRETIEN DAMEUSES DE MARQUE KASSBOHRER
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
SPL Valberg (06)
- SIRET
-
91886265700015
- Adresse
-
CENTRE ADMINISTRATIF- PLACE CHARLES GINESY, 06470 Peone
- Téléphone
-
+33 493022444
-
vmignot@valberg.com
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Activité principale
-
Urttb
description
Objet du marché
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- Référence
-
SPLVACBC2026-1
- Intitulé
-
FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS D’ENTRETIEN DAMEUSES DE MARQUE KASSBOHRER
- Description
-
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de fournitures et de services réparties en deux lots distincts, visant à assurer la maintenance préventive, corrective et curative du parc d'engins de damage de marque KÄSSBOHRER de la SPL de Valberg.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande portant d'une part sur la fourniture de pièces détachées et ses outils logistiques associés (Lot 1), et d'autre part sur les prestations de services d'entretien, de diagnostic et de réparations mécaniques sur site ou en atelier (Lot 2).
La Société Publique Locale de Valberg agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Les prestations sont réalisées :
o Soit sur site (station de Valberg),
o Soit dans les locaux du titulaire.Le présent contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions :
o L.2125-1
o R.2162-1 à R.2162-6
o R.2162-13 et R.2162-14du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum.
Les prestations seront exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Durée initiale d'un an an reconductible deux fois tacitement pour la même durée.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34330000
- CPV additionnels
-
50110000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL03
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-10+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Facturation électronique
-
Non requise
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
3
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel-Articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile-Avant la signature du contrat
Référé contractuel-Articles 1441-3 et suivants du Code de procédure civile-31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou 6 mois à compter de la signature du contrat en l’absence d’avis d’attribution
Recours en contestation de la validité du contrat Jurisprudence applicable aux contrats de la commande publique - 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Recours indemnitaire-Articles 2224 et suivants du Code civil 5 ans à compter du fait générateur
- Instance de recours
-
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de fournitures et de services réparties en deux lots distincts, visant à assurer la maintenance préventive, corrective et curative du parc d'engins de damage de marque KÄSSBOHRER de la SPL de Valberg.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande portant d'une part sur la fourniture de pièces détachées et ses outils logistiques associés (Lot 1), et d'autre part sur les prestations de services d'entretien, de diagnostic et de réparations mécaniques sur site ou en atelier (Lot 2).
La Société Publique Locale de Valberg agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Les prestations sont réalisées :
o Soit sur site (station de Valberg),
o Soit dans les locaux du titulaire.
Le présent contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions :
o L.2125-1
o R.2162-1 à R.2162-6
o R.2162-13 et R.2162-14
du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum.
Les prestations seront exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Durée initiale d'un an an reconductible deux fois tacitement pour la même durée.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 LOT N°1 Fournitures de pièces détachées pour engins de damage Actif expand_more
fourniture de pièces détachées et ses outils logistiques associés pour parc engins de damage MARQUE KASSBOHRER.
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum mais avec un maximum de 80 000,00€ HT annuel.
02 LOT N°2 Prestations de services d'entretien et de réparation mécanique Actif expand_more
prestations de services d'entretien, de diagnostic et de réparations mécaniques sur site ou en atelier pour parc engins de damage MARQUE KASSBOHRER.
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum mais avec un maximum de 25 000,00€ HT annuel.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur