Fourniture de végétaux

26-Vegetaux

Fourniture de végétaux

Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le marché concerne la fourniture de végétaux ligneux, issus de pépinières pour plantation

Fournitures

03120000

03120000

FRB04

Procédure ouverte

2026-05-29+02:00 à 16:00:00+02:00

5

5

Non financé par l'UE

5 mois

Obligatoire

Conditions de performance

48 mois

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique