Fourniture de végétaux
article Avis de marché complet
description
Objet du marché
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- Référence
-
26-Vegetaux
- Intitulé
-
Fourniture de végétaux
- Description
-
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le marché concerne la fourniture de végétaux ligneux, issus de pépinières pour plantation - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
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03120000
- CPV additionnels
-
03120000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRB04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-29+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
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5 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
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Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le marché concerne la fourniture de végétaux ligneux, issus de pépinières pour plantation
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Arbustes et rosiers Actif expand_more
Arbustes et rosiers<br/>
02 Arbres tiges et crépées Actif expand_more
Arbres tiges et crépées<br/>
03 Arbres fruitiers et petits fruits Actif expand_more
Arbres fruitiers et petits fruits<br/>
04 Plantes vivaces et graminées Actif expand_more
Plantes vivaces et graminées<br/>
05 Plants forestiers Actif expand_more
Plants forestiers<br/>
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur