Date limite (DLRO)
02 septembre 2026 Ă 10h00
Il reste 37 jour(s)
HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
80510
100 Route De Moval, 90015 Belfort
MATHIS PASCAL
0384983000
dir-generale@hnfc.fr
Organisme de droit public
Santé
GHT-2026-028
Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location longue durée (LLD), location avec option d'achat (LOA) et acquisition
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-014 pour motif d'intérêt général lié à l'insuffisance de concurrence et pour motif technique (modification conditions de financement, d'allotissement,etc.)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté).
Il comprend, selon les lots :
- La location longue durée (LLD) de véhicules particuliers électriques avec prestations de maintenance (lot1) ;
- La location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance (lot2);
- La location longue durée (LLD) de véhicules utilitaires légers électriques avec prestations de maintenance (lot3);
- La location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance (lot4);
- L'acquisition de deux véhicules particuliers de segment B d'occasion récente(< 36 mois) ou véhicules neuf proposés dans le cadre de la variante (lot5).Les prestations comprennent également, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation des véhicules, l'assistance, le suivi contractuel ainsi que les prestations associées prévues par le cahier des charges.
Les marchés seront des accord-cadre exécutés par l'émission de bons de commande, avec quantités maximum définies dans les pièces contractuelles.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification. Il n'est pas reconductible
Fournitures
34100000
50111000
FRC24
Procédure ouverte
2026-09-02+02:00 Ă 12:00:00+02:00
5
5
Non financé par l'UE
6 mois
Obligatoire
Conditions de performance
48 mois
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-014 pour motif d'intérêt général lié à l'insuffisance de concurrence et pour motif technique (modification conditions de financement, d'allotissement,etc.)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté).
Il comprend, selon les lots :
- La location longue durée (LLD) de véhicules particuliers électriques avec prestations de maintenance (lot1) ;
- La location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance (lot2);
- La location longue durée (LLD) de véhicules utilitaires légers électriques avec prestations de maintenance (lot3);
- La location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance (lot4);
- L'acquisition de deux véhicules particuliers de segment B d'occasion récente(< 36 mois) ou véhicules neuf proposés dans le cadre de la variante (lot5).Les prestations comprennent également, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation des véhicules, l'assistance, le suivi contractuel ainsi que les prestations associées prévues par le cahier des charges.
Les marchés seront des accord-cadre exécutés par l'émission de bons de commande, avec quantités maximum définies dans les pièces contractuelles.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification. Il n'est pas reconductible
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Véhicules particuliers électriques (LLD) | 34100000 — Véhicules à moteur | — |
| 02 | Véhicules particuliers thermiques (LOA) | 34100000 — Véhicules à moteur | — |
| 03 | Véhicules utilitaires électriques (LLD) | 34100000 — Véhicules à moteur | — |
| 04 | Véhicules utilitaires thermiques (LOA) | 34100000 — Véhicules à moteur | — |
| 05 | Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B | 34100000 — Véhicules à moteur | — |