Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location longue durée (LLD), location avec option d'achat (LOA) et acquisition
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
- SIRET
-
80510
- Adresse
-
100 Route De Moval, 90015 Belfort
- Contact
-
MATHIS PASCAL
- Téléphone
-
0384983000
-
dir-generale@hnfc.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
GHT-2026-028
- Intitulé
-
Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location longue durée (LLD), location avec option d'achat (LOA) et acquisition
- Description
-
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-014 pour motif d'intérêt général lié à l'insuffisance de concurrence et pour motif technique (modification conditions de financement, d'allotissement,etc.)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté).
Il comprend, selon les lots :
- La location longue durée (LLD) de véhicules particuliers électriques avec prestations de maintenance (lot1) ;
- La location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance (lot2);
- La location longue durée (LLD) de véhicules utilitaires légers électriques avec prestations de maintenance (lot3);
- La location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance (lot4);
- L'acquisition de deux véhicules particuliers de segment B d'occasion récente(< 36 mois) ou véhicules neuf proposés dans le cadre de la variante (lot5).Les prestations comprennent également, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation des véhicules, l'assistance, le suivi contractuel ainsi que les prestations associées prévues par le cahier des charges.
Les marchés seront des accord-cadre exécutés par l'émission de bons de commande, avec quantités maximum définies dans les pièces contractuelles.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification. Il n'est pas reconductible - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34100000
- CPV additionnels
-
50111000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRC24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-02+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
description Objet du marché
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-014 pour motif d'intérêt général lié à l'insuffisance de concurrence et pour motif technique (modification conditions de financement, d'allotissement,etc.)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté).
Il comprend, selon les lots :
- La location longue durée (LLD) de véhicules particuliers électriques avec prestations de maintenance (lot1) ;
- La location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance (lot2);
- La location longue durée (LLD) de véhicules utilitaires légers électriques avec prestations de maintenance (lot3);
- La location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance (lot4);
- L'acquisition de deux véhicules particuliers de segment B d'occasion récente(< 36 mois) ou véhicules neuf proposés dans le cadre de la variante (lot5).Les prestations comprennent également, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation des véhicules, l'assistance, le suivi contractuel ainsi que les prestations associées prévues par le cahier des charges.
Les marchés seront des accord-cadre exécutés par l'émission de bons de commande, avec quantités maximum définies dans les pièces contractuelles.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification. Il n'est pas reconductible
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Véhicules particuliers électriques (LLD) Actif expand_more
Véhicules particuliers électriques (LLD)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 230 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
02 Véhicules particuliers thermiques (LOA) Actif expand_more
Véhicules particuliers thermiques (LOA)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 180 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
03 Véhicules utilitaires électriques (LLD) Actif expand_more
Véhicules utilitaires électriques (LLD)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
04 Véhicules utilitaires thermiques (LOA) Actif expand_more
Véhicules utilitaires thermiques (LOA)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 485 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
05 Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B Actif expand_more
Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur