Date limite (DLRO)
16 novembre 2026 Ă 01h00
Il reste 12 jour(s)
Montant estimé
110,000 €
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification est envisagée le 4 janvier 2027.
L'estimation indiquée ci-dessous correspond au montant total sur la période initiale de l'accord-cadre, tous lots confondus
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Objets promotionnels « hors textile » | 39294100 — Produits d'information et de promotion | 55,000 € |
| 02 | Textile | 39294100 — Produits d'information et de promotion | 55,000 € |