Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la direction de la communication du Conseil départemental de la Mayenne
description Objet du marché
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification est envisagée le 4 janvier 2027.
L'estimation indiquée ci-dessous correspond au montant total sur la période initiale de l'accord-cadre, tous lots confondus
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Mobilier dans le département Mayenne (53) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Objets promotionnels « hors textile » Actif expand_more
Le montant HT des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : minimum 10 000 euro(s) - maximum 55 000 euro(s) . Le montant estimé HT correspond au montant maximum annuel indiqué à l'acte d'engagement
02 Textile Actif expand_more
Le montant HT des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : minimum 10 000 euro(s) - maximum 55 000 euro(s) . Le montant estimé HT correspond au montant maximum annuel indiqué à l'acte d'engagement
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur