Date limite (DLRO)
07 janvier 2027 Ă 19h00
Il reste 48 jour(s)
Montant estimé
1,070,999 €
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
55414
Direction des infrastructures et de la mobilité, 83076 Toulon
FRONTY Michael
0483957700
correspondre@aws-france.com
La
Services généraux des administrations publiques
AC26DIM008
Fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires pour Véhicules Légers (VL) et Véhicules Utilitaires (VU) - 4 Lots
Les prestations concernent la fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires pour Véhicules Légers (VL) et Véhicules Utilitaires (VU) - 4 Lots
Le titulaire devra fournir :
Pour les lots 1-2:
- des pièces d'origine (pièces vendues par le constructeur)
Pour le lot 3:
- des pièces adaptables. Dans ce cas, le titulaire fournira avec chaque pièce (ou type de pièces) une attestation du fournisseur certifiant la conformité de la fourniture avec le cahier des charges du constructeur, et la certification NF et/ou CE.
La non production de ce document pourra entraîner la non admission de la fourniture.
Pour le lot 4:
- des accessoires, des produits divers de mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires.
Le titulaire fournira avec chaque pièce (ou type de pièces) une attestation du fournisseur certifiant la conformité de la fourniture et la certification NF et/ou CE.
La non production de ce document pourra entraîner la non admission de la fourniture.
La nature des prestations attendues figure Ă l'article IV.1 du CCP.
A titre indicatif, l'inventaire non exhaustif des véhicules dont le département à la charge figure en annexe 4 au présent règlement
Fournitures
34300000
34913000
FRL05
Procédure ouverte
2027-01-07+01:00 Ă 20:00:00+01:00
4
4
Non financé par l'UE
8 mois
Obligatoire
Conditions de performance
48 mois
Voies et délais de recours:
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA),
- référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Les prestations concernent la fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires pour Véhicules Légers (VL) et Véhicules Utilitaires (VU) - 4 Lots
Le titulaire devra fournir :
Pour les lots 1-2:
- des pièces d'origine (pièces vendues par le constructeur)
Pour le lot 3:
- des pièces adaptables. Dans ce cas, le titulaire fournira avec chaque pièce (ou type de pièces) une attestation du fournisseur certifiant la conformité de la fourniture avec le cahier des charges du constructeur, et la certification NF et/ou CE.
La non production de ce document pourra entraîner la non admission de la fourniture.
Pour le lot 4:
- des accessoires, des produits divers de mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires.
Le titulaire fournira avec chaque pièce (ou type de pièces) une attestation du fournisseur certifiant la conformité de la fourniture et la certification NF et/ou CE.
La non production de ce document pourra entraîner la non admission de la fourniture.
La nature des prestations attendues figure Ă l'article IV.1 du CCP.
A titre indicatif, l'inventaire non exhaustif des véhicules dont le département à la charge figure en annexe 4 au présent règlement
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 3.94 MB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Lot n°1 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines "CONSTRUCTEURS" pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT / DACIA | 34300000 — Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules | 253,070 € |
| 02 | Lot n°2 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines "CONSTRUCTEURS" pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN / PEUGEOT | 34300000 — Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules | 316,699 € |
| 03 | Lot n°3 : Fourniture et livraison de pièces détachées "ADAPTABLES" de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers et utilitaires TOUTES MARQUES | 34300000 — Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules | 378,414 € |
| 04 | Lot n°4 : Fourniture d'accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires | 34300000 — Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules | 122,815 € |