Fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires pour Véhicules Légers (VL) et Véhicules Utilitaires (VU) - 4 Lots
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
- SIRET
-
55414
- Adresse
-
Direction des infrastructures et de la mobilité, 83076 Toulon
- Contact
-
FRONTY Michael
- Téléphone
-
0483957700
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://var.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
AC26DIM008
- Intitulé
-
Fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires pour Véhicules Légers (VL) et Véhicules Utilitaires (VU) - 4 Lots
- Description
-
Les prestations concernent la fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires pour Véhicules Légers (VL) et Véhicules Utilitaires (VU) - 4 Lots
Le titulaire devra fournir :
Pour les lots 1-2:
- des pièces d'origine (pièces vendues par le constructeur)
Pour le lot 3:
- des pièces adaptables. Dans ce cas, le titulaire fournira avec chaque pièce (ou type de pièces) une attestation du fournisseur certifiant la conformité de la fourniture avec le cahier des charges du constructeur, et la certification NF et/ou CE.
La non production de ce document pourra entraîner la non admission de la fourniture.
Pour le lot 4:
- des accessoires, des produits divers de mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires.
Le titulaire fournira avec chaque pièce (ou type de pièces) une attestation du fournisseur certifiant la conformité de la fourniture et la certification NF et/ou CE.
La non production de ce document pourra entraîner la non admission de la fourniture.
La nature des prestations attendues figure à l'article IV.1 du CCP.
A titre indicatif, l'inventaire non exhaustif des véhicules dont le département à la charge figure en annexe 4 au présent règlement - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34300000
- CPV additionnels
-
34913000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2027-01-07+01:00 à 20:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
8 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Voies et délais de recours:
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA),
- référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
description Objet du marché
Les prestations concernent la fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires pour Véhicules Légers (VL) et Véhicules Utilitaires (VU) - 4 Lots
Le titulaire devra fournir :
Pour les lots 1-2:
- des pièces d'origine (pièces vendues par le constructeur)
Pour le lot 3:
- des pièces adaptables. Dans ce cas, le titulaire fournira avec chaque pièce (ou type de pièces) une attestation du fournisseur certifiant la conformité de la fourniture avec le cahier des charges du constructeur, et la certification NF et/ou CE.
La non production de ce document pourra entraîner la non admission de la fourniture.
Pour le lot 4:
- des accessoires, des produits divers de mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires.
Le titulaire fournira avec chaque pièce (ou type de pièces) une attestation du fournisseur certifiant la conformité de la fourniture et la certification NF et/ou CE.
La non production de ce document pourra entraîner la non admission de la fourniture.
La nature des prestations attendues figure à l'article IV.1 du CCP.
A titre indicatif, l'inventaire non exhaustif des véhicules dont le département à la charge figure en annexe 4 au présent règlement
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Règlement de consultation · 3.94 MB
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